Appel d'Offre PublicExpiré

Navettes Besse / Super-Besse – exploitation hivernale

Communauté de Communes du Massif du Sancy
Puy-de-Dôme (63)
Lieu d'exécution : Besse-et-Saint-Anastaise et station de Super-Besse, Massif du Sancy, Puy-de-Dôme, France

Budget estimé

<= 455 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/09/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du Massif du Sancy
Lieu
Puy-de-Dôme (63)
Budget
<= 455 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 2 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/08/2026
  • Échéance : 09/09/2026
  • Début prévisionnel : 28/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Massif du Sancy a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 02/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60140000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60112000 et 60140000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Navettes Besse / Super-Besse et Navettes pour la station de Super-Besse
  • Codes CPV : 60112000 et 60140000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Massif du Sancy a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 02/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP3
  • Collectivites / Services publics2
  • Etudes / Ingenierie2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 09/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
082925e1-3559-43d7-a34e-a52fcdc82f0b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Massif du Sancy
Lieu
Puy-de-Dôme (63)
Publication
Date limite
Référence TED
00537052-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Massif du Sancy
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
NAVETTE SUPER-BESSE
Description officielle
- Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. - Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel (art L 551.13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché
Lieu d’exécution
Besse

Acheteur

Nom
Communauté de Communes du Massif du Sancy
Site acheteur
www.cc-massifdusancy.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
2A633315-BF74-3743-28EB9E0D1B189583

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000, 60140000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60140000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
18:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
3 MONTH

Références

Identifiant consultation
9b93ca09-5a63-4c44-ae2f-42c6aacedb51
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
NAVETTES BESSE/SUPER-BESSE · - Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. - Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel (art L 551.13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché · CPV 60112000, 60140000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Exploitation des services de navettes hivernales entre la commune de Besse-et-Saint-Anastaise et la station de Super-Besse, incluant un service quotidien et des prestations/options saisonnières (nocturnes, bas et haut de station), avec sous-traitance possible, géolocalisation des véhicules et mécanismes de continuité du service. Budget plafond par lot et tarification spécifique.

Lots (2)

LOT 1Budget: <= 135 000 €PlafondHT

Navettes Besse / Super-Besse

Exploitation des navettes hivernales reliant Besse et la station de Super-Besse, incluant service quotidien et prestations complémentaires éventuelles.

CPV 60112000
LOT 2Budget: <= 320 000 €PlafondHT

Navettes pour la station de Super-Besse

Exploitation des navettes vers la station de Super-Besse, comprenant les sous-lots 2.A (nocturnes), 2.B (bas de station) et 2.C (haut de station) pour la période hivernale.

CPV 60112000CPV 60140000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60140000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

6011200060140000

Attendus Clés

Critères d'attribution: Prix Des Prestations | Prix Des Prestations | Prix Des Prestations | Prix Des Prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/08/2026
Date limite
09/09/2026
Depuis la clôture
2 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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