Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande pour la destruction de nids de frelons asiatiques sur le territoire de la CCHVO

Communauté de communes du Haut Val d'Oise
4 départements (91, 77, 95, 78)
Lieu d'exécution : Périmètre de la Communauté de communes du Haut Val d’Oise (CCHVO) – département 95 (Beaumont-sur-Oise, Bernes-sur-Oise, Bruyères-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Mours, Nointel, Noisy-sur-Oise, Persan, Ronquerolles)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 50 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de communes du Haut Val d'Oise
Lieu
4 départements (91, 77, 95, 78)
Budget
<= 50 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 13 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 17/06/2026
  • Échéance : 09/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 22 jours

Profil acheteur

Communauté de communes du Haut Val d'Oise a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 09/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Seine-et-Marne et Val-d'Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90922000, 90923000 et 90921000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Destruction de nids de frelons asiatiques (accord-cadre mono-attributaire)
  • Codes CPV : 90922000, 90923000 et 90921000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de communes du Haut Val d'Oise a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Paris1
  • Seine-et-Marne1
  • Val-d'Oise1
  • Yvelines1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 09/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-59904
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté de communes du Haut Val d'Oise
Lieu
4 départements (91, 77, 95, 78)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-59904
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
MARCHE DE DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS ASIATIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT VAL D'OISE (CCHVO)
Description officielle
MARCHE DE DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS ASIATIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT VAL D'OISE (CCHVO)
Acheteur
Communauté de communes du Haut Val d'Oise
Lieu d’exécution
Département 95

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Dératisation, désinsectisation

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-59904
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
95, 78, 77, 91

Résumé de la consultation

Des prestations de destruction de nids de frelons asiatiques (Vespa velutina nigrithorax) signalés sur l’ensemble des communes de la Communauté de communes du Haut Val d’Oise (CCHVO), avec des exigences de sécurité des personnes, des biens et de protection de l’environnement. Le marché s’exécute au fur et à mesure par émission de bons de commande et prévoit une valeur/encadrement financier maximal annuel.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Destruction de nids de frelons asiatiques (accord-cadre mono-attributaire)

Prestations de destruction de nids de frelons asiatiques sur le territoire de la CCHVO, dans des conditions garantissant sécurité et respect de l’environnement. Interventions déclenchées à partir des signalements (registre partagé), avec des délais d’intervention contractuels (jours ouvrés) et une garantie de neutralisation complète de la colonie pour chaque intervention facturée. Pas d’allotissement.

CPV 90922000CPV 90923000CPV 90921000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

909220009092300090921000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
17/06/2026
Date limite
09/07/2026
Depuis la clôture
13 jours
Fenêtre de réponse
22 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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