Appel d'offres publicUrgent · J-1

Études et maîtrise d'œuvre pour les études et projets AVP/PRO d’assainissement non collectif – CCS des Sablons

Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Lieu d'exécution : Bracieux, 41250, Loir-et-Cher, France
Remise des offres
Demain
Montant
<= 80 000 €
Plafond · HT
Durée
180 DAY
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.grandchambord.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Mission visant à réaliser les études préalables et les projets AVP/PRO pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif sur le territoire, incluant visites sur site, relevés topographiques et pédologiques, étude de solutions de filières adaptées et estimation des coûts, avec production des documents de synthèse et des pièces techniques liées à l’exécution des marchés subséquents.

Lots (1)

LOT-0001

Études préalables et projet AVP/PRO pour l’assainissement non collectif

Études préalables (visites, collecte de données, levés topographiques et pédologiques) et élaboration du projet AVP/PRO, y compris le dossier de synthèse, le dimensionnement et les suppositions techniques nécessaires à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif sur le territoire concerné.

CPV 71300000CPV 71335000-5

L'acheteur

Communauté de Communes du Grand Chambord (41)

11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 23/09/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Lot concerné LOT-0001 · Études préalables et projet AVP/PRO pour l’assainissement non collectif

Cet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
73
Montant attribué
20,1 M €
  • 20244,6 M € · 20 marchés
  • 20257,1 M € · 29 marchés
  • 2026en cours8,4 M € · 24 marchés
  • Services · 48
  • Travaux · 22
  • Fournitures · 3

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete7
  • Etudes / Ingenierie6
  • Maitrise d oeuvre6

Territoires cités

  • Orléans1
  • Indre-et-Loire1
  • Loiret1
  • Loir-et-Cher1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Délai court : 1 jour avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.grandchambord.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Mission de maitrise d'œuvre d'infrastructures, études générales et règlementaires, conception et suivi d'ouvrages, de traitement, d'équipement et de collecte des eaux usées.
  • Critères d'attribution: au regard du montant total indiqué dans le DQE remis par le candidat | au regard du montant total indiqué dans le DQE remis par le candidat | au regard du montant total indiqué dans le DQE remis par l

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
74ec7ee9-b38c-4129-b25c-ef821d63d9ca
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Etudes et travaux du services assainissement de la CCGC
Description officielle
Référé précontractuel avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, référé contractuel après la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative et recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers conformément à la jurisprudence CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994
Lieu d’exécution
ORLEANS

Acheteur

4 éléments
Nom
Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Site acheteur
v2.marches-securises.fr
Profil acheteur
marches-securises.fr
Identifiant acheteur
24410079800218

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71300000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
180 DAY
Montant ou plafond
80 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
09af9b07-1a84-402d-98bc-1a242ee1aeb4
Dépôt des offres
www.grandchambord.fr, marches-securises.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Etudes et travaux du services eau potable de la CCGC · Mission de maitrise d'œuvre d'infrastructures, études générales et règlementaires, conception et suivi d'ouvrages, de production, de stockage, de transports et de distribution d'eau potable · CPV 71300000 · Montant 80 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
marches-securises.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
7130000071335000-5
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

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