Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestation de services d'assurance – MECS Les Tisserands et LE CHEMIN (5 lots: Dommages aux biens; Responsabilité civile générale; Parc automobile; Risques statutaires; Cyber risques)

Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)

Doubs (25)

Lieu d'exécution : 101 PLACE BIÈVRE TOUTES AURES - ZA GRENOBLE AIR PARC - BATIMENT EARHART, 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS, FRANCE

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/10/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Lieu: Doubs (25)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 08/10/2026
Publication: 30/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/08/2026
Échéance : 08/10/2026
Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Doubs Baumois (25) a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/08/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Restauration collective
Territoires cités : Doubs, Aïssey et Baume-les-Dames

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 66515200-5, 66516000-0, 66514110-0, 66512000-0 et 66515411-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE et ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
Codes CPV : 66515200-5, 66516000-0, 66514110-0, 66512000-0 et 66515411-7

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Doubs Baumois (25) a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/08/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2
Restauration collective2

Territoires cités

Doubs2
Aïssey1
Baume-les-Dames1

Marchés publics de Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-84253
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Lieu: Doubs (25)
Publication: 30/08/2026
Date limite: 08/10/2026

Référence BOAMP: 26-84253
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 08/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE
Description officielle: Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois
Acheteur: Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Lieu d’exécution: Département 25

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000, 66516000, 66513100, 66514110, 66515000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 30/08/2026
Date limite: 08/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 08/10/2026
Montant/plafond détecté: 264 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Responsabilité civile · Se référer aux documents de consultattion · CPV 66510000, 66516000, 66513100, 66514110 · Montant 40 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-84253
Contract folder ID: b28bb370-5b93-4caf-bfb4-a259817c4357
Modalités de réponse: v2.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 25

Résumé de la consultation

Fourniture de prestations d'assurance pluri-lots pour la MECS Les Tisserands et Le Chemin, couvrant les risques matériels et immatériels (dommages aux biens), responsabilité civile générale, flotte automobile, risques statutaires et risques cyber, avec coordination via un groupement de commandes et gestion centralisée des sinistres.

Lots (5)

LOT-0001

ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

Couverture des dommages matériels et immatériels liés aux biens du souscripteur et de ses établissements, incluant les garanties incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glace, et dommages accessoires.

CPV 66515200-5

LOT-0002

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE

Couverture de la responsabilité civile générale couvrant les dommages corporels et matériels liés aux activités des établissements et à leur patrimoine, incluant les garanties liées à la responsabilité des mandataires et autres responsabilités prévues par le cadre contractuel.

CPV 66516000-0

LOT-0003

ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE

Couverture de la flotte automobile des établissements (véhicules légers, utilitaires et véhicules lourds éventuels) incluant dommages, vol et garanties associées, y compris conditions relatives au conducteur et extensions éventuelles.

CPV 66514110-0

LOT-0004

ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

Assurance des risques liés au personnel et au cadre statutaire (décès, accidents du travail, maternité/paternité, indemnités journalières, prestations liées au personnel, etc.).

CPV 66512000-0

LOT-0005

ASSURANCE CYBER RISQUES

Couverture des risques cyber (atteinte aux informations et reconstitution des données, fraude et malveillance, cyber extorsion, cybersurveillance et assistance en gestion de crise, protection juridique).

CPV 66515411-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.