Appel d'Offre PublicSource: TED

Collecte, transport et traitement des emballages ménagers et matériaux recyclables – Saint-Martin, Lot 1: verre; Lot 2: plastiques et recyclables; Lot 3: réception/tri/valorisation/acheminement

Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17)
Marennes-Hiers-Brouage (17)
Lieu d'exécution : Grandes Cayes, Cul-de-Sac, Saint-Martin (Éco-site de traitement)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 650 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17)
Lieu
Marennes-Hiers-Brouage (17)
Budget
<= 650 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 13/08/2026
  • Échéance : 28/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 14/08/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Marennes-Hiers-Brouage et Charente-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90511000-2, 90511200-4 et 90514000-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Collecte et transport des emballages en verre (bornes vertes), Collecte et transport des emballages en plastique et autres matériaux recyclables (bornes jaunes) et Réception, tri, valorisation, conditionnement et acheminement vers les filières de valorisation des matériaux recyclables
  • Codes CPV : 90511000-2, 90511200-4 et 90514000-3

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Maintenance1
  • Nettoyage / Proprete1

Territoires cités

  • Marennes-Hiers-Brouage1
  • Charente-Maritime1

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
47f5306b-8d21-4298-9188-253f2f30fc03
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17)
Lieu
Marennes-Hiers-Brouage (17)
Publication
Date limite
Référence TED
00564231-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Collecte et nettoyage des points d’apports volontaires Ordures Ménagères (OM) et Emballages Ménagers Recyclables (EMR)
Description officielle
Collecte, transport et traitement des déchets issus de la collecte sélective, de l'apport volontaire et de l'exploitation des déchèteries
Lieu d’exécution
MARENNES-HIERS-BROUAGE

Acheteur

Nom
Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
24170069900085

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90510000, 90511200, 90513000, 90512000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90511200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
55ce8544-495b-4134-8186-0ed8247ab17f
Modalités de réponse
www.bassin-de-marennes.com, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Collecte du verre en apport volontaire et transport jusqu'au verrier · Collecte et nettoyage des points d’apports volontaires Ordures Ménagères (OM) et Emballages Ménagers Recyclables (EMR) · CPV 90511200, 90513000, 90512000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Marché cadre alloti pour la collecte et le transport des emballages ménagers en verre et en plastique, la réception et le tri des flux recyclables, leur valorisation et l’acheminement vers les filières adaptées sur le territoire de la Collectivité de Saint-Martin, avec insertion par l’activité économique pour les lots 1 et 2 et une exécution pluriannuelle sur 46 mois après une période de préparation de 2 mois.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Collecte et transport des emballages en verre (bornes vertes)

Collecte et transport des emballages ménagers en verre depuis les points d’apport volontaire jusqu’au site de traitement (éco-site Grandes Cayes, Cul-de-Sac).

CPV 90511000-2
LOT-0002Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Collecte et transport des emballages en plastique et autres matériaux recyclables (bornes jaunes)

Collecte et transport des emballages ménagers en plastique et autres matériaux recyclables (papier, carton, métal, etc.) depuis les points d’apport volontaire jusqu’au site de tri/valorisation.

CPV 90511200-4
LOT-0003Budget: <= 350 000 €PlafondHT

Réception, tri, valorisation, conditionnement et acheminement vers les filières de valorisation des matériaux recyclables

Réception et stockage des flux, tri et conditionnement par matériau, puis valorisation et acheminement vers les filières de valorisation des matériels recyclables (emballages plastiques, verre, métaux, papier-carton) sur le territoire.

CPV 90514000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90511000-290511200-490514000-3
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Collecte et nettoyage des points d’apports volontaires Ordures Ménagères (OM) et Emballages Ménagers Recyclables (EMR)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
13/08/2026
Date limite
28/09/2026
Temps restant
33 jours
Fenêtre de réponse
46 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17)
Département 17 Environnement / Espaces verts / Proprete
Budget IA

<= 1 770 000 €

PlafondHT

Date Limite

28/09/2026

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PlafondHT

Date Limite

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Budget non spécifié

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Budget non spécifié

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Budget estimé

Budget non spécifié

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