Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 56 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 12/07/2026
- Échéance : 16/09/2026
- Fenêtre de réponse : 66 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
MARCHE 2026.09 GESTION DES EAJE - 6 LOTS
Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
Ucel (07)
Lieu d'exécution : Labégude; Lachapelle-sous-AuBenas; Saint-Andéol-de-Vals; Saint-Etienne-de-Fontbellon; Saint-Privat; Vals-les-Bains
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
- Lieu
- Ucel (07)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communaute de Communes du Bassin d Aubenas a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 12/07/2026
- Territoires cités : Ucel et Ardèche
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 85312110, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 85312110
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : LOT 1 LABEGUDE – La Maison des Babelous, LOT 2 LACHAPELLE SOUS AUBENAS – Baby Vinobre Lachapelle sous Aubenas et LOT 3 SAINT ANDÉOL DE VALS – Les Calinous
- Codes CPV : 85312110
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communaute de Communes du Bassin d Aubenas a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/07/2026.
Territoires cités
- Ucel1
- Ardèche1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 3cc21381-a8d9-4d54-9262-e574872659ca
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
- Lieu
- Ucel (07)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00480114-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- MARCHE 2026.09 GESTION DES EAJE
- Description officielle
- PROCEDURE ADAPTEE SERVICE SOCIAUX ARTICLE R2123-1 3° CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
- Lieu d’exécution
- Ucel
Acheteur
- Nom
- Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
- Site acheteur
- www.bassin-aubenas.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 20007324500017
Procédure
- Type de procédure
- oth-single
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 85312110
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 85312110
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- PROCEDURE ADAPTEE SERVICE SOCIAUX ARTICLE R2123-1 3° CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 0c600489-d679-4998-8d37-394c47680f54
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Lot 1 LABEGUDE La maison des Babelous · Lot 4 SAINT ETIENNE DE FONTBELLON Baby Vinobre · CPV 85312110 · Montant 0 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Marché public pour la gestion de six établissements d’accueil des jeunes enfants (EAJE) sur le territoire CCBA, comprenant les prestations de multi-accueil et l’intégration des dispositifs AVIP et accueil d’urgence, conformément au CCAP/CCTP; répartition par lot selon les communes listées.
Lots (6)
LOT-1
LOT 1 LABEGUDE – La Maison des Babelous
Gestion d’un EAJE à Labégude dans le cadre du marché CCBA 2026-09, selon CCAP et CCTP.
CPV 85312110
LOT-2
LOT 2 LACHAPELLE SOUS AUBENAS – Baby Vinobre Lachapelle sous Aubenas
Gestion d’un EAJE à Lachapelle-sous-Aubenas dans le cadre du marché CCBA 2026-09, selon CCAP et CCTP.
CPV 85312110
LOT-3
LOT 3 SAINT ANDÉOL DE VALS – Les Calinous
Gestion d’un EAJE à Saint-Andéol-de-Vals dans le cadre du marché CCBA 2026-09, selon CCAP et CCTP.
CPV 85312110
LOT-4
LOT 4 SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON – Baby Vinobre
Gestion d’un EAJE à Saint-Etienne-de-Fontbellon dans le cadre du marché CCBA 2026-09, selon CCAP et CCTP.
CPV 85312110
LOT-5
LOT 5 SAINT-PRIVAT – Les Pandas
Gestion d’un EAJE à Saint-Privat dans le cadre du marché CCBA 2026-09, selon CCAP et CCTP.
CPV 85312110
LOT-6
LOT 6 VALS-LES-BAINS – Les Petits Loups
Gestion d’un EAJE à Vals-les-Bains dans le cadre du marché CCBA 2026-09, selon CCAP et CCTP.
CPV 85312110
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 85312110. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
85312110
Attendus Clés
MARCHE 2026.09 GESTION DES EAJE (6 lots)
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 12/07/2026
- Date limite
- 16/09/2026
- Temps restant
- 56 jours
- Fenêtre de réponse
- 66 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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