Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 5 Transports à la demande hors territoire – Tout-en-bus

Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
Ucel (07)
Lieu d'exécution : UCEL, 07200, Ardèche, France
Source officielle : TED

Budget IA

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

20/05/2026

Informations clés

Acheteur
Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
Lieu
Ucel (07)
Budget
Budget à vérifier
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 63 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 08/04/2026
  • Échéance : 20/05/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Communaute de Communes du Bassin d Aubenas a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 12/07/2026
  • Territoires cités : Ucel et Ardèche

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60000000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60000000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Transports à la demande hors territoire – Tout-en-bus
  • Codes CPV : 60000000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communaute de Communes du Bassin d Aubenas a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Territoires cités

  • Ucel1
  • Ardèche1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 20/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a39997da-0564-48b1-8125-e30d13fdc365
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
Lieu
Ucel (07)
Publication
Date limite
Référence TED
00242172-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 5 Transports à la demande HORS TERRITOIRE TOUT EN BUS
Description officielle
2026.01 Services de transports (2 lots sont de type accord cadre à bons de commande)
Lieu d’exécution
UCEL

Acheteur

Nom
Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
Site acheteur
www.bassin-aubenas.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20007324500017

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60000000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60000000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
10 000 EUR

Références

Identifiant consultation
4e9942c5-4810-41e0-a5be-3a9cc6e59f46
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
Lot 1 Transports urbains · Lot 4 Transports à la demande (PMR) TERRITOIRE TOUT EN BUS · CPV 60000000 · Montant 10 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture des services de transports publics à la demande hors territoire pour le réseau Tout-en-bus du CCBA (UCEL), Lot 5, sous forme d’accord-cadre à bons de commande, avec possibilité de reconduction et plafond budgétaire.

Lots (1)

LOT-0005Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Transports à la demande hors territoire – Tout-en-bus

Lot 5 Transports à la demande hors territoire dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande pour le réseau Tout-en-bus du CCBA, montant prévisionnel HT maximum.

CPV 60000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60000000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60000000

Attendus Clés

Lot 5 Transports à la demande HORS TERRITOIRE TOUT EN BUS

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
08/04/2026
Date limite
20/05/2026
Depuis la clôture
63 jours
Fenêtre de réponse
42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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