Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 55 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 03/05/2026
- Échéance : 31/05/2026
- Fenêtre de réponse : 29 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre de fourniture de carburant en stations-service (lots 1 et 2)
Communauté de communes des Hautes Vosges
Cornimont (88)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges (secteurs Haut et Bas Vallée de la Moselotte), notamment CORNIMONT (88310) et Vagney (88120) ; stations-service situées dans un rayon d’environ 10 km autour des lieux de garage des véhicules
Source officielle : TED
Budget IA
<= 400 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
31/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de communes des Hautes Vosges
- Lieu
- Cornimont (88)
- Budget
- <= 400 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de communes des Hautes Vosges a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 10/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Vosges
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 09134200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 09134200
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Station-service sur le secteur Haut Vallée de la Moselotte et Station-service sur le secteur Bas Vallée de la Moselotte
- Codes CPV : 09134200
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de communes des Hautes Vosges a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 10/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Collectivites / Services publics5
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
Territoires cités
- Vosges1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 31/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- c3b9cb3c-fda9-42df-b132-dfccfa9c5f17
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de communes des Hautes Vosges
- Lieu
- Cornimont (88)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00302037-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de communes des Hautes Vosges
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Station service sur le secteur Bas Vallée de la Moselotte
- Description officielle
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché. Effectifs annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
- Lieu d’exécution
- CORNIMONT
Acheteur
- Nom
- Communauté de communes des Hautes Vosges
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 20009663400015
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 9134200
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 09134200
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 400 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- bed2e08a-ccd5-4f29-b1a9-06c7691ce672
- Modalités de réponse
- www.xmarches.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Station service sur le secteur Haut Vallée de la Moselotte · Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché. Effectifs annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années · CPV 9134200 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
Résumé de la consultation
Fourniture de carburant via des stations-service du territoire intercommunal, au moyen de cartes accréditives (ou équivalents) et avec gestion des comptes/cartes et interfaces de facturation. L’accord-cadre est exécuté au fur et à mesure des besoins, avec facturation au réel effectué.
Lots (2)
LOT-0001Budget: <= 400 000 €PlafondHT
Station-service sur le secteur Haut Vallée de la Moselotte
Fourniture de carburant en stations-service sur le secteur haut de la vallée de la Moselotte (10 km autour des lieux de garage des véhicules). Fourniture de cartes pour l’achat de carburant et gestion associée (comptes, fichiers de facturation, frais de gestion des cartes/badges). L’approvisionnement est facturé au réel effectué ; sans bons de commande pour la fourniture carburant. Le montant de commande du lot est limité à 400.000,00 € HT.
CPV 09134200
LOT-0002Budget: <= 100 000 €PlafondHT
Station-service sur le secteur Bas Vallée de la Moselotte
Fourniture de cartes pour l’achat de carburant et carburant en stations-service sur le secteur bas vallée de la Moselotte (10 km autour de la commune de Vagney, conformément au CCTP). Gestion des cartes et des consommations (gestion en ligne, fichiers de facturation, frais de gestion). L’approvisionnement carburant est réalisé au fur et à mesure des besoins et facturé au réel effectué ; pas de bons de commande pour la fourniture carburant. Le montant de commande du lot est limité à 100.000,00 € HT.
CPV 09134200
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 09134200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
09134200
Attendus Clés
Station service sur le secteur Bas Vallée de la Moselotte
Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 03/05/2026
- Date limite
- 31/05/2026
- Depuis la clôture
- 55 jours
- Fenêtre de réponse
- 29 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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