Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

MAITRISE D'oeUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES

Communauté de Communes de Serre-Ponçon

Embrun (05)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/05/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Lieu: Embrun (05)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/05/2026
Publication: 14/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 62 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 14/04/2026
Échéance : 21/05/2026
Début prévisionnel : 02/08/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes de Serre-Ponçon a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
Territoires cités : Hautes-Alpes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes de Serre-PonçonAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes de Serre-Ponçon a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie11
Maitrise d oeuvre8
Travaux / BTP6

Territoires cités

Hautes-Alpes3

Marchés publics de Communauté de Communes de Serre-Ponçon Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Hautes-Alpes Marchés publics Embrun

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f20f985b-6223-4604-854c-feb28ffa7c6c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Lieu: Embrun (05)
Publication: 14/04/2026
Date limite: 21/05/2026

Référence TED: 00257564-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Date limite: 21/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: MAITRISE D'oeUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
Description officielle: Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Lieu d’exécution: Embrun

Acheteur

Nom: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Site acheteur: ccserreponcon.com
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 6E672835-B8D2-75FF-B6FB9714DA711BAA

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71240000, 71310000, 71320000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71320000

Calendrier et montant

Publication: 14/04/2026
Date limite: 21/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 02/08/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: dbe26d79-5ea3-4144-8a9b-0e7055ff2e9f
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: MAITRISE D'oeUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES · Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) · CPV 71240000, 71310000, 71320000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La présente consultation concerne à la fois l'accord-cadre à marchés subséquents pour des missions de maitrise d'oeuvre pour la création de voies vertes et deux marchés subséquents. Sont également prévus pendant la durée de l'accord-cadre, en sus entre 3 et 6 autres marchés subséquents. La totalité des tronçons à aménager représentent environ de 26 km de linéaire. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 1 050 000 euro(s) HT

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents

Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres

La présente consultation concerne à la fois l'accord-cadre à marchés subséquents pour des missions de maitrise d'oeuvre pour la création de voies vertes et deux marchés subséquents

Sont également prévus pendant la durée de l'accord-cadre, en sus entre 3 et 6 autres marchés subséquents

La totalité des tronçons à aménager représentent environ de 26 km de linéaire

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais