Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Broyage et Criblage des biodéchets de l'Unité de Production de Compost (UPC)

Communauté de Communes de Serre-Ponçon

Hautes-Alpes (05)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/06/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Lieu: Hautes-Alpes (05)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/06/2026
Publication: 19/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 80 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 19/05/2026
Échéance : 18/06/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes de Serre-Ponçon a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 24/08/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
Territoires cités : Hautes-Alpes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes de Serre-PonçonAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes de Serre-Ponçon a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 24/08/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie12
Maitrise d oeuvre8
Travaux / BTP6

Territoires cités

Hautes-Alpes1

Marchés publics de Communauté de Communes de Serre-Ponçon Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Hautes-Alpes

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-48822
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Lieu: Hautes-Alpes (05)
Publication: 19/05/2026
Date limite: 18/06/2026

Référence BOAMP: 26-48822
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 18/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Broyage et Criblage des biodéchets de l'Unité de Production de Compost (UPC)
Description officielle: Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Acheteur: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Lieu d’exécution: Département 5

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 77120000
CPV complémentaires: 77120000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 19/05/2026
Date limite: 18/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 18/06/2026
Montant/plafond détecté: 295 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Prestation de broyage · Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) · CPV 77120000 · Montant 295 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-48822
Contract folder ID: b166fc58-3eef-46cd-ac36-cc2187c60052
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 5

Résumé de la consultation

Depuis avril 2025, la Régie SMICTOM Serre-Ponçon exploite une Unité de Production de Compost (UPC) à Embrun. L'objectif est de valoriser les déchets verts et alimentaires du territoire pour produire du compost de haute qualité (norme NFU 44-051 et label ASQA) compatible avec l'agriculture biologique. La collectivité mise sur une exigence de « 0 indésirable » dans le produit final

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.