Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Exploitation d'un service de transport à la demande

Communauté de Communes de Serre-Ponçon

Hautes-Alpes (05)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/05/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Lieu: Hautes-Alpes (05)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 27/05/2026
Publication: 09/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 57 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 09/04/2026
Échéance : 27/05/2026
Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes de Serre-Ponçon a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
Territoires cités : Hautes-Alpes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes de Serre-PonçonAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes de Serre-Ponçon a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie11
Maitrise d oeuvre8
Travaux / BTP6

Territoires cités

Hautes-Alpes3

Marchés publics de Communauté de Communes de Serre-Ponçon Appels d'offres Maintenance Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Hautes-Alpes

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 27/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-35493
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Lieu: Hautes-Alpes (05)
Publication: 09/04/2026
Date limite: 27/05/2026

Référence BOAMP: 26-35493
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 27/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Exploitation d'un service de transport à la demande
Description officielle: Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Acheteur: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Lieu d’exécution: Département 5

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60112000
CPV complémentaires: 60112000
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 09/04/2026
Date limite: 27/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 27/05/2026

Lots détectés

LOT-0000: Exploitation d'un service de transport à la demande · Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) · CPV 60112000

Modalités et références

ID web: 26-35493
Contract folder ID: 09d729e3-80c0-4598-a91a-586f9d7666fa
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 5

Résumé de la consultation

Afin de venir compléter son offre de mobilité, la CCSP souhaite lancer un service de TAD à l'échelle de son territoire

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.