Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire concernant la réalisation de travaux d'eau potable et d'assainissement

Communauté de Communes de Miribel et du Plateau

Lyon (69)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/06/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes de Miribel et du Plateau
Lieu: Lyon (69)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 29/06/2026
Publication: 11/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 68 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 11/06/2026
Échéance : 29/06/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 18 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes de Miribel et du Plateau a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 27/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Ain et Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes de Miribel et du PlateauAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes de Miribel et du Plateau a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete6
Travaux / BTP5
Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

Ain2
Rhône2

Marchés publics de Communauté de Communes de Miribel et du Plateau Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône Marchés publics Lyon

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 6818f1e9-24a0-4c72-ba26-e5f8dece1f7d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes de Miribel et du Plateau
Lieu: Lyon (69)
Publication: 11/06/2026
Date limite: 29/06/2026

Référence TED: 00405569-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes de Miribel et du Plateau
Date limite: 29/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire concernant la réalisation de travaux d'eau potable et d'assainissement
Description officielle: La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de sa notification, avec possibilité de reconduction, chaque reconduction étant limitée à un an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions confondues, ne peut pas excéder 5 ans. Le marché sera reconduit de manière tacite, pour un an au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. Lorsque le montant maximum de l'accord-cadre sera atteint, celui-ci prendra fin
Lieu d’exécution: Lyon

Acheteur

Nom: Communauté de Communes de Miribel et du Plateau
Site acheteur: cc-miribel.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 1D9CA95B-A142-52BB-91451A4D05B1B19F

Procédure

Type de procédure: neg-w-call
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45232150, 45231110, 45232410, 45232411
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45232411

Calendrier et montant

Publication: 11/06/2026
Date limite: 29/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 12 MONTH
Montant/plafond détecté: 8 750 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 79df7952-cf61-4330-a839-ed80f00432fa
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire concernant la réalisation de travaux d'eau potable et d'assainissement · La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de sa notification, avec possibilité de reconduction, chaque reconduction étant limitée à un an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions confondues, ne peut pas excéder 5 ans. Le marché sera reconduit de manière tacite, pour un an au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. Lorsque le montant maximum de l'accord-cadre sera atteint, celui-ci prendra fin · CPV 45232150, 45231110, 45232410, 45232411 · Montant 8 750 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Voir rubrique précisions complémentaires, RC et CCTP

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.