Appel d'Offre PublicSource: TED

Entretien des installations d'assainissement individuel

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE
Lyon (69)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/10/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE
Lieu
Lyon (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 40 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 16/08/2026
  • Échéance : 15/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 60 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 16/08/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Restauration collective
  • Territoires cités : Lyon et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Maintenance2
  • Restauration collective2

Territoires cités

  • Lyon1
  • Ain1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
db1e02b4-bb90-4b37-a466-fbba65ff11ce
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE
Lieu
Lyon (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00567831-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Entretien des installations d'assainissement individuel
Description officielle
EXPLOITATION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT ET RÉALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Lieu d’exécution
LYON CEDEX 03

Acheteur

Nom
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE
Site acheteur
www.cc-laveyle.fr
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur
20007055500087

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
65120000, 90460000, 90400000, 90480000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90460000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
b6ff8ec8-9fde-45c7-98e2-a1a32e955c96
Modalités de réponse
marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0001
Exploitation des ouvrages des systèmes d'assainissement des STEP de type Boues Activées de plus de 2000 EH. · Entretien et curage des réseaux et ouvrages sur réseau (PR, DO, ...) et investigation sur réseaux (ITV,, recherche ECP...) · CPV 65120000, 90400000, 90480000, 90460000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Entretien des installations d'assainissement individuel

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Entretien des installations d'assainissement individuel

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
16/08/2026
Date limite
15/10/2026
Temps restant
40 jours
Fenêtre de réponse
60 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget non spécifié

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France 90911200
Budget estimé

<= 150 000 €

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Date Limite

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Budget estimé

<= 138 000 €

PlafondTTC

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France 98310000
Budget estimé

<= 1 000 000 €

PlafondHT

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France 35120000

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