Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre pour les transports de la Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre

Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
2 départements (27, 76)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre (Cany-Barville, 76450) et département de la Seine-Maritime (76) ainsi que départements limitrophes ; transport à destination de La Clusaz (74220).
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 520 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

08/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Lieu
2 départements (27, 76)
Budget
<= 1 520 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 09/06/2026
  • Échéance : 08/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Eure, Seine-Maritime et Calvados

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98
  • Codes CPV de lots : 60112000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Transports périscolaires et Transports vers la Clusaz
  • Codes CPV : 60112000-6

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics13
  • Etudes / Ingenierie9
  • Maitrise d oeuvre6

Territoires cités

  • Eure6
  • Seine-Maritime6
  • Calvados4
  • Rouen3
  • Oise2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-56162
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Lieu
2 départements (27, 76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-56162
Statut avis
RECTIFICATIF
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre pour les transports de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Description officielle
Cet accord-cadre concerne les prestations de transport de personnes pour les activités périscolaires sur le territoire de la CCCA, dans le département de la Seine Maritime ou les départements limitrophes, ainsi que le transport de personnes à destination de la Clusaz (74220).
Acheteur
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
RECTIFICATIF
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
60112000
CPV complémentaires
60112000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
1 520 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Valeur technique Les offres des candidats seront évaluées sur la base de leur mémoire technique · CPV 60112000 · Montant 320 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-56162
Annonce liée
26-55173
Contract folder ID
f6486a45-cca0-427b-bf90-72f0f00fcb17
Modalités de réponse
www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
76, 27

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de transport de personnes : (1) transports périscolaires sur le territoire de la CCCA et départements limitrophes et (2) transports à destination de La Clusaz (74220), exécutés pendant les périodes scolaires et/ou sur des périodes de séjours.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 320 000 €PlafondHT

Transports périscolaires

Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de transports périscolaires sur le territoire communautaire (département de la Seine-Maritime ou départements limitrophes), exécutées notamment pendant les périodes scolaires (lundi à vendredi) et selon les besoins via bons de commande.

CPV 60112000-6
Lot 2Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Transports vers la Clusaz

Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de transport de personnes à destination de La Clusaz (74220) : transferts (voyages aller/retour ou aller/retour à vide selon configuration) et transports associés à des séjours de 8, 10 ou 12 jours, avec exécution au fur et à mesure de l’émission des bons de commande.

CPV 60112000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

60112000-6
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
09/06/2026
Date limite
08/07/2026
Temps restant
22 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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