Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

COLLECTE PAV ET VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE

France (localisation à préciser)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/05/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 20/05/2026
Publication: 16/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 63 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 16/04/2026
Échéance : 20/05/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 22/04/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTEAcheteur public

Secteurs proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 22/04/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics3
Environnement / Espaces verts / Proprete2
Maintenance2

Marchés publics de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE Appels d'offres Collectivites / Services publics

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-38012
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 16/04/2026
Date limite: 20/05/2026

Référence BOAMP: 26-38012
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 20/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: COLLECTE PAV ET VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE
Description officielle: - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Acheteur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE
Lieu d’exécution: Département 20B

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté: 90513000
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 16/04/2026
Date limite: 20/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 20/05/2026
Montant/plafond détecté: 80 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Valeur technique · - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution · CPV 90513000 · Montant 80 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-38012
Contract folder ID: 1e00edf9-474b-4d8b-94b3-b72abf44e278
Modalités de réponse: www.achatspublicscorse.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 20B

Résumé de la consultation

COLLECTE PAV ET VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE Accord-cadre de prestations de services pour la COLLECTE PAV ET VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.