Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Assurance "Automobile" Régie de Transports de la CCVCSO

Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
Darney (88)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/05/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
Lieu
Darney (88)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 68 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 09/04/2026
  • Échéance : 21/05/2026
  • Début prévisionnel : 30/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 09/04/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66514110, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/04/2026.

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b5ba7a37-e2d6-4336-ba3a-592066749c42
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
Lieu
Darney (88)
Publication
Date limite
Référence TED
00246855-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Assurance "Automobile" Régie de Transports de la CCVCSO
Description officielle
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances.
Lieu d’exécution
DARNEY

Acheteur

Nom
Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
20006877300098

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66514110
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66514110

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
187d1247-b5a8-4483-886f-131545e76908
Modalités de réponse
www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001
Assurance "Automobile" CCVCSO · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 66514110

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Assurance "Automobile" Régie de Transports de la CCVCSO

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66514110. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Assurance "Automobile" Régie de Transports de la CCVCSO
Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
09/04/2026
Date limite
21/05/2026
Depuis la clôture
68 jours
Fenêtre de réponse
43 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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