Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 68 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 13/07/2026
- Échéance : 27/09/2026
- Fenêtre de réponse : 77 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Délégation de service public multi-sites pour l'accueil périscolaire, micro-crèches et accueils extrascolaires – CCAVM (DSP 2027-2029)
Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
Le Montsaugeonnais (52)
Lieu d'exécution : CCAVM – sites multiples sur Le Montsaugeonnais et secteurs environnants: Auberive, Saint-Loup-sur-Aujon, Longeau, Villegusien-le-Lac, Chassigny, Cusey, Esnoms-au-Val, Prauthoy, Vaux-sous-Aubigny, Isômes, Le Montsaugeonnais
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
27/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
- Lieu
- Le Montsaugeonnais (52)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 13/07/2026
- Secteurs récurrents : Restauration collective
- Territoires cités : Le Montsaugeonnais
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 92331210, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 92331210
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 9 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Accueil périscolaire – Auberive et Saint-Loup-sur-Aujon, Accueil périscolaire – Longeau et Villegusien-le-Lac et Accueil périscolaire – Chassigny, Cusey, Esnoms-au-Val, Prauthoy et Vaux-sous-Aubigny
- Codes CPV : 92331210
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 13/07/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective2
Territoires cités
- Le Montsaugeonnais1
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 83a703bc-3823-48b2-9b02-2bd04fea7276
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
- Lieu
- Le Montsaugeonnais (52)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00484724-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accueils extrascolaires sans hébergement sur le secteur d'Auberive
- Description officielle
- Délégation de service public relative à la gestion de trois micro crèches, de l'accueil périscolaire et des accueils extrascolaires sans hébergement
- Lieu d’exécution
- LE MONTSAUGEONNAIS
Acheteur
- Nom
- Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 20002730800010
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 92331210, 85312110
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 92331210
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 3 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 4beb9a6a-0f0f-40bd-b5ff-806dcad93df6
- Modalités de réponse
- www.xmarches.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Activités périscolaires sur le secteur d'Auberive · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 92331210, 85312110
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
Résumé de la consultation
Opportunité de délégation de service public couvrant l'accueil périscolaire sur plusieurs secteurs, la gestion de micro-crèches et les accueils extrascolaires sans hébergement, sur le territoire CCAVM. Le candidat gère inscriptions et vie du service, assure les prestations (accueil matin/soir, pause méridienne, repas, animations), la sécurité, l’entretien des locaux et le suivi administratif et financier, en lien avec les partenaires locaux (CAF/MSA). Ambition de continuité de service et d’amélioration de la qualité sur plusieurs sites, avec cadre financier à préciser pour 2027-2029.
Lots (9)
LOT-0001
Accueil périscolaire – Auberive et Saint-Loup-sur-Aujon
Gestion des accueils périscolaires sur les secteurs d'Auberive et Saint-Loup-sur-Aujon (matin, pause méridienne et soir), avec mise à disposition des locaux et des services associés, inscriptions et suivi administratif.
CPV 92331210
LOT-0002
Accueil périscolaire – Longeau et Villegusien-le-Lac
Gestion des accueils périscolaires sur les secteurs de Longeau et Villegusien-le-Lac (matin, pause méridienne et soir), avec locaux et services dédiés.
CPV 92331210
LOT-0003
Accueil périscolaire – Chassigny, Cusey, Esnoms-au-Val, Prauthoy et Vaux-sous-Aubigny
Gestion des accueils périscolaires sur les sites de Chassigny, Cusey, Esnoms-au-Val, Prauthoy et Vaux-sous-Aubigny (matin, pause méridienne et soir).
CPV 92331210
LOT-0004
Micro-crèche – Longeau
Gestion de la micro-crèche de Longeau (capacité indiquée dans les annexes), comprenant activités et gestion des locaux.
LOT-0005
Micro-crèche – Isômes
Gestion de la micro-crèche d’Isômes (capacité indiquée dans les annexes), comprenant activités et gestion des locaux.
LOT-0006
Micro-crèche – Auberive
Gestion de la micro-crèche d’Auberive (capacité indiquée dans les annexes), comprenant activités et gestion des locaux.
LOT-0007
Accueil extrascolaire – Longeau, Longeau-Percey et Villegusien-le-Lac
Gestion des accueils extrascolaires sans hébergement sur les sites de Longeau, Longeau-Percey et Villegusien-le-Lac (mercredis et vacances selon planning).
LOT-0008
Accueil extrascolaire – Isômes
Gestion des accueils extrascolaires sans hébergement sur le secteur d’Isômes (mercredis et vacances selon planning).
LOT-0009
Accueil extrascolaire – Auberive
Gestion des accueils extrascolaires sans hébergement sur le secteur d’Auberive (mercredis et vacances selon planning).
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 92331210. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
92331210
Attendus Clés
Accueils extrascolaires sans hébergement sur le secteur d'Auberive
Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au r
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 13/07/2026
- Date limite
- 27/09/2026
- Temps restant
- 68 jours
- Fenêtre de réponse
- 77 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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