Contrôle ANC – Lot 1 Convergence Garonne / Lot 2 SIEA des deux rives
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- demat-ampa.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Mission de contrôle des installations d’assainissement non collectif (ANC) couvrant les contrôles de conception et d’exécution des installations neuves/à réhabiliter, le contrôle de fonctionnement et de l’entretien des installations existantes, le contrôle en cas de vente, et la transmission des données pour la facturation, sur les territoires des deux lots du regroupement CDC Convergence Garonne et SIEA des deux rives. Le résumé décrit le besoin global sans se limiter à une simple description de chaque lot.
Lots (2)
Contrôle ANC Convergence Garonne
Mission de contrôle des installations d’Assainissement Non Collectif (ANC) sur le territoire de la Communauté de communes Convergence Garonne, incluant vérification de conception et exécution des installations neuves ou à réhabiliter, vérification du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes, contrôle en cas de vente, et transmission des données pour la facturation.
Contrôle ANC SIEA des deux rives
Mission de contrôle des installations d’ANC sur le territoire du SIEA des deux rives, incluant vérification de conception et exécution des installations neuves ou à réhabiliter, vérification du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes, contrôle en cas de vente, et transmission des données pour la facturation.
L'acheteur
Communauté de communes Convergence Garonne
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 06/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 13
- Montant attribué
- 2 M €
- 20240 € · 0 marché
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours2 M € · 13 marchés
- Travaux · 8
- Services · 3
- Fournitures · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Restauration collective2
- Etudes / Ingenierie1
Territoires cités
- Charente1
- Corrèze1
- Creuse1
- Dordogne1
- Gironde1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 18 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur demat-ampa.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Contrôle ANC SIEA des deux rives
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- c2697d4a-ef56-4440-aa9c-fd317e14a63f
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Contrôle ANC SIEA des deux rives
- Description officielle
- Contrôle des installations d'assainissement non collectif - groupement de commandes entre la CDC Convergence Garonne et le SIEA des deux rives
- Lieu d’exécution
- BORDEAUX
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de communes Convergence Garonne
- Site acheteur
- www.convergence-garonne.fr
- Profil acheteur
- demat-ampa.fr
- Identifiant acheteur
- 20006958100011
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90480000, 90430000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 4ab35acc-f713-4d7c-b73f-5e77d052d7f3
- Dépôt des offres
- demat-ampa.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Contrôle ANC Convergence Garonne · Contrôle ANC Convergence Garonne · CPV 90480000, 90430000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- demat-ampa.fr
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- CPV 41CPV 77CPV 90
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