Accord-cadre à bons de commande : mise en décharge de déblais inertes (lot 6)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 020 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture de matériaux de voirie/agrégats et, pour le lot concerné, prestation de mise en décharge de déblais inertes au profit des ateliers de la Communauté de communes (exécution via émission de bons de commande sur une durée initiale de 12 mois reconductible).
Lots (1)
Mise en décharge de déblais inertes
Prestation de mise en décharge de déblais inertes conditionnés en vrac (benne bâchée par le producteur de déchets), exécutée via émission de bons de commande. Exécution aux adresses/ateliers du pouvoir adjudicateur.
L'acheteur
Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 24/06/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 64
- Montant attribué
- 14 M €
- 20248,2 M € · 29 marchés
- 20253,5 M € · 20 marchés
- 2026en cours2,3 M € · 15 marchés
- Fournitures · 30
- Travaux · 18
- Services · 16
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Travaux / BTP1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 66 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Mise en décharge de déblais inertes
- Critères d'attribution: Qualité environnementale noté sur la base des éléments du mémoire technique (ensemble des mesures et actions permettant de limiter les impacts environnementaux qu’il compte mettre en œuvre pour réduir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- d3ca08ca-7fc4-4b28-87eb-b4e23388dffb
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Mise en décharge de déblais inertes
- Description officielle
- Qualité environnementale noté sur la base des éléments du mémoire technique (ensemble des mesures et actions permettant de limiter les impacts environnementaux qu’il compte mettre en œuvre pour réduire l’empreinte de gaz à effet de serre) et sur le montant des matériaux recyclés proposés.
- Lieu d’exécution
- Saint-Gaudens
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges
- Site acheteur
- toulouse.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 20007264300014
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 44113000, 14212200, 90500000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 1 020 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- a0d1c1a3-7a71-4b60-92b1-1aaac7b5004c
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Fourniture de matériaux d'assainissement - produits béton - PVC/PEHD - fonte · Qualité environnementale noté sur la base des éléments du mémoire technique (ensemble des mesures et actions permettant de limiter les impacts environnementaux qu’il compte mettre en œuvre pour réduire l’empreinte de gaz à effet de serre) et sur le montant des matériaux recyclés proposés. · CPV 44113000, 14212200, 90500000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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