Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande : mise en décharge de déblais inertes (lot 6)

Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges

Saint-Gaudens (31)

Lieu d'exécution : Ateliers de Clarac, Saint-Gaudens, Aurignac, Boulogne sur Gesse, L'Isle en Dodon et Montréjeau (31800 et 31210/31420/31350/31230) - France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 020 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/07/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges
Lieu: Saint-Gaudens (31)
Budget: <= 1 020 000 €
Date limite: 24/07/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 1 jour pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 24/07/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 24/06/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
Territoires cités : Saint-Gaudens

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90500000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Mise en décharge de déblais inertes
Codes CPV : 90500000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes Coeuur et Coteaux CommingesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete1
Travaux / BTP1

Territoires cités

Saint-Gaudens1

Marchés publics de Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Saint-Gaudens

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d3ca08ca-7fc4-4b28-87eb-b4e23388dffb
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges
Lieu: Saint-Gaudens (31)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 24/07/2026

Référence TED: 00433798-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges
Date limite: 24/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Mise en décharge de déblais inertes
Description officielle: Qualité environnementale noté sur la base des éléments du mémoire technique (ensemble des mesures et actions permettant de limiter les impacts environnementaux qu’il compte mettre en œuvre pour réduire l’empreinte de gaz à effet de serre) et sur le montant des matériaux recyclés proposés.
Lieu d’exécution: Saint-Gaudens

Acheteur

Nom: Communauté de Communes Coeuur et Coteaux Comminges
Site acheteur: toulouse.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 20007264300014

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 44113000, 14212200, 90500000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90500000

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 24/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 1 020 000 EUR

Références

Identifiant consultation: a0d1c1a3-7a71-4b60-92b1-1aaac7b5004c
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Qualité environnementale noté sur la base des éléments du mémoire technique (ensemble des mesures et actions permettant de limiter les impacts environnementaux qu’il compte mettre en œuvre pour réduire l’empreinte de gaz à effet de serre) et sur le montant des matériaux recyclés proposés. · CPV 44113000, 14212200, 90500000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture de matériaux de voirie/agrégats et, pour le lot concerné, prestation de mise en décharge de déblais inertes au profit des ateliers de la Communauté de communes (exécution via émission de bons de commande sur une durée initiale de 12 mois reconductible).

Lots (1)

Lot 6Budget: <= 15 000 €PlafondHT

Mise en décharge de déblais inertes

Prestation de mise en décharge de déblais inertes conditionnés en vrac (benne bâchée par le producteur de déchets), exécutée via émission de bons de commande. Exécution aux adresses/ateliers du pouvoir adjudicateur.

CPV 90500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90500000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Mise en décharge de déblais inertes

Critères d'attribution: Qualité environnementale noté sur la base des éléments du mémoire technique (ensemble des mesures et actions permettant de limiter les impacts environnementaux qu’il compte mettre en œuvre pour réduir

Délais