Appel d'Offre PublicSource: TED

ACHEMINEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « COEUR DU VAR »

Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Toulon (83)
Lieu d'exécution : Sites d’exutoires potentiels: Site de Bagnols-en-Forêt; Site du SITTOMAT de Toulon; Centre d’enfouissement de Ginasservis; Centre d’enfouissement de Valensole (à définir lors de la commande).
Source officielle : TED

Budget IA

2 500 000 € - 5 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Lieu
Toulon (83)
Budget
2 500 000 € - 5 600 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 04/08/2026
  • Échéance : 03/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes Coeur du Var (83) a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/08/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Logiciels / SaaS
  • Territoires cités : Toulon et Var

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot n° 1 – traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles secteur Ouest et Lot n° 2 – traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles secteur Est
  • Codes CPV : 90513000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes Coeur du Var (83) a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics10
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Logiciels / SaaS3

Territoires cités

  • Toulon2
  • Var2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
35d8d6e7-173f-4df2-812e-c02484360da4
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Lieu
Toulon (83)
Publication
Date limite
Référence TED
00541160-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACHEMINEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « COEUR DU VAR »
Description officielle
Acheminement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) issues de la collecte des déchets de la Communauté de Communes « Cœur du Var » (CCCV), sur l'un des exutoires définit par la collectivité. Les prestations sont les suivantes : - Le vidage des camions de collecte de la CCCV sur le site de déchargement du titulaire ; - Le stockage des OMR par le titulaire ; - Le rechargement, le transport et le déchargement par le titulaire sur l’un des exutoires définit par la CCCV. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 800 000 € HT / 4 ans.
Lieu d’exécution
TOULON

Acheteur

Nom
Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
24830055000030

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90512000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90512000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
800 000 EUR

Références

Identifiant consultation
17a9a132-0a73-478d-a0d6-1c4bf64b6d79
Modalités de réponse
emarches.coeurduvar.com, toulon.tribunal-administratif.fr, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
ACHEMINEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « COEUR DU VAR » · Acheminement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) issues de la collecte des déchets de la Communauté de Communes « Cœur du Var » (CCCV), sur l'un des exutoires définit par la collectivité. Les prestations sont les suivantes : - Le vidage des camions de collecte de la CCCV sur le site de déchargement du titulaire ; - Le stockage des OMR par le titulaire ; - Le rechargement, le transport et le déchargement par le titulaire sur l’un des exutoires définit par la CCCV. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 800 000 € HT / 4 ans. · CPV 90512000 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Prestation de traitement et valorisation des déchets ménagers résiduels (OMR) issus de la collecte de la CCCV, incluant l’acheminement, le stockage et le rechargement/transport vers des exutoires définis lors de la commande. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour deux lots couvrant les zones Ouest et Est, sur une durée de 2 ans renouvelable, avec des plafonds budgétaires par lot.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 2 500 000 € - 5 000 000 €PlafondHT

Lot n° 1 – traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles secteur Ouest

Lot 1: traitement et valorisation des OMR secteur Ouest (hors Peille) – cadre mono-attributaire à bons de commande, plafond total 5 000 000 € HT sur la durée (2 ans); plafond annuel 2 500 000 € HT.

CPV 90513000
LOT-0002Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Lot n° 2 – traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles secteur Est

Lot 2: traitement et valorisation des OMR secteur Est (Peille) – cadre mono-attributaire à bons de commande, plafond total 600 000 € HT sur la durée (2 ans); plafond annuel 300 000 € HT.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Acheminement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) issues de la collecte des déchets de la Communauté de Communes « Cœur du Var » (CCCV), sur l'un des exutoires définit par la collectivité
Les prestations sont les suivantes : - Le vidage des camions de collecte de la CCCV sur le site de déchargement du titulaire ; - Le stockage des OMR par le titulaire ; - Le rechargement, le transport et le déchargement par le titulaire sur l’un des exutoires définit par la CCCV
Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 800 000 € HT / 4 ans.
Critères d'attribution: Valeur technique - Voir RC | Valeur technique - Voir RC

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
04/08/2026
Date limite
03/09/2026
Temps restant
29 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget IA

5 000 000 € - 5 600 000 €

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Budget IA

<= 500 000 €

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Budget IA

<= 1 100 000 €

PlafondHT

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France 90513000
Budget IA

<= 519 000 €

PlafondHT

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