Collecte, transport et déchargement des emballages ménagers recyclables (hors verre et verre) – 2 lots géographiques
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché porte sur la collecte des emballages ménagers recyclables (EMR) hors verre et verre sur le périmètre de la Communauté d’Agglomération Grand Sud Caraïbe, comprenant notamment la collecte/transport jusqu’au site de traitement désigné par le titulaire, le déchargement, le tri/caractérisation des flux réceptionnés et la gestion administrative associée (dont pesées), avec des prestations régulières et des prestations complémentaires (gestion de crise et collecte supplémentaire).
Lots (2)
Transport, tri et traitement des emballages – Lot 1 (EMR hors verre et verre) – Trois-Rivières / Vieux-Fort / Gourbeyre / Basse-Terre
Transport des emballages du secteur du Castelbriantais et du secteur de Derval depuis le centre de transfert situé à Châteaubriant vers le site de traitement proposé par le titulaire ; tri des emballages ; caractérisations des flux réceptionnés et triés et caractérisation des refus ; organisation et animation de visites du centre de tri ; gestion administrative (incluant les pesées) des différents flux réceptionnés, triés et évacués. (Conforme au lot 1 tel que décrit dans l’objet TED, avec précision géographique dans les documents DCE : communes de Trois-Rivières, Vieux-Fort, Gourbeyre et Basse-Terre.)
Transport, tri et traitement des emballages – Lot 2 (EMR hors verre et verre) – Saint-Claude / Baillif / Vieux-Habitants / Bouillante
Transport des emballages du secteur du Castelbriantais et du secteur de Derval depuis le centre de transfert situé à Châteaubriant vers le site de traitement proposé par le titulaire ; tri des emballages ; caractérisations des flux réceptionnés et triés et caractérisation des refus ; organisation et animation de visites du centre de tri ; gestion administrative (incluant les pesées) des différents flux réceptionnés, triés et évacués. (Conforme au lot 2 tel que décrit dans l’objet TED, avec précision géographique dans les documents DCE : communes de Saint-Claude, Baillif, Vieux-Habitants et Bouillante.)
L'acheteur
Communauté de Communes Châteaubriant Derval (44)
17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 21/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 135
- Montant attribué
- 44,9 M €
- 20245,8 M € · 45 marchés
- 202514,7 M € · 42 marchés
- 2026en cours24,4 M € · 48 marchés
- Travaux · 85
- Services · 27
- Fournitures · 23
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete8
- Collectivites / Services publics7
- Maintenance7
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 39 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- - Transport des emballages du secteur du Castelbriantais et du secteur de Derval depuis le centre de transfert situé à Châteaubriant vers le site de traitement proposé par le titulaire ; - Tri des emballages ; - Caractérisations des flux réceptionnés et triés, caractérisation des refus de tri en sortie de process de tri ; - Organisation et animation de visites du centre de tri ; - Gestion administrative (incluant les pesées) des différents flux réceptionnés, triés et évacués.
- Critères d'attribution: Valeur technique de l'offre | valeur technique de l'offre | Valeur technique de l'offre | valeur technique de l'offre
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 113faa3d-8382-4393-b153-abcdf7185ba3
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transport et tri des emballages
- Description officielle
- - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du marché, ouvert aux tiers conformément à l’arrêt du Conseil d’État du 4 avril 2014 (CE, 4 avril 2014, n°358994, Dpt du Tarn-et- Garonne), dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif de règlement amiable des litiges - 22 mail Pablo Picasso - BP 24209 44042 NANTES - Tél : 06 60 48 98 89
- Lieu d’exécution
- NANTES cedex
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de Communes Châteaubriant Derval (44)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 20007272600017
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90500000, 90511000, 90511100, 90511200
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 230ddab0-acf7-4db6-8cdd-07f4cfdf5d3f
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles · - Transport des ordures ménagères résiduelles du secteur du Castelbriantais et du secteur de Derval depuis le centre de transfert situé à Châteaubriant vers le site de traitement proposé par le titulaire ; - Traitement et/ou valorisation des ordures ménagères résiduelles par tout procédé technique dûment autorisé sur l’installation : incinération, enfouissement en ISDND (installation de stockage des déchets non dangereux), méthanisation, autre technique ou process… Aucune contrainte n’est imposée au titulaire quant au mode de traitement des OMR ; - Gestion administrative du transport et du traitement des ordures ménagères résiduelles (modalités d’acceptation préalable, suivi du marché, compte-rendu d’exploitation…). · CPV 90500000, 90511000, 90511100, 90511200
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90500000905110009051110090511200
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