Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 62 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 14/06/2026
- Échéance : 05/07/2026
- Fenêtre de réponse : 21 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Assurance dommages ouvrages - CCBS
Communauté de communes Bugey Sud
Lyon (69)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
05/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de communes Bugey Sud
- Lieu
- Lyon (69)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de communes Bugey Sud a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 14/06/2026
- Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66515000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de communes Bugey Sud a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 14/06/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
AO clôturé
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- a673eb3f-4997-4bd3-a53e-58ff6a7f5761
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de communes Bugey Sud
- Lieu
- Lyon (69)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00408451-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de communes Bugey Sud
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Assurance dommages ouvrages - CCBS
- Description officielle
- Assurance dommages ouvrages - CCBS
- Lieu d’exécution
- Lyon
Acheteur
- Nom
- Communauté de communes Bugey Sud
- Site acheteur
- marchespublics.ain.fr.
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
- Identifiant acheteur
- 20004035000015
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66515000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 08:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- a79a85f5-d63d-45ac-8bdb-51d7dbca1ef8
- Modalités de réponse
- marchespublics.ain.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Assurance dommages ouvrages - CCBS · Assurance dommages ouvrages - CCBS · CPV 66515000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
Résumé de la consultation
Assurance dommages ouvrages - CCBS
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66515000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
Assurance dommages ouvrages - CCBS
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 14/06/2026
- Date limite
- 05/07/2026
- Depuis la clôture
- 62 jours
- Fenêtre de réponse
- 21 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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