Accord-cadre CAPVDS: traitement, collecte et valorisation des déchets sur 7 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- Montant à confirmer
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 7 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché public Multi-lots pour la collecte et le traitement des déchets (OMR, DNR, biodéchets, déchets végétaux, déchets inertes et DDS) des déchèteries CAPVDS et des communes associées, avec prestations de transfert, valorisation et suivi sur l’ensemble du territoire (Auxonne/ CAPVDS) via 7 lots couvrant les flux principaux et les filières de traitement.
Lots (7)
Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées (OMr) – porte-à-porte
Prestation de traitement des OMR et assimilées collectées en porte-à-porte sur le territoire CAPVDS; transfert/transport si le centre de traitement retenu est distant de plus de 40 km d’Auxonne.
Traitement des déchets non recyclables (DNR) des 5 déchèteries
Prestation de traitement des Déchets Non Recyclables (DNR) provenant des 5 déchèteries de CAPVDS; conditions d’acceptation et éventuel broyage si nécessaire.
Collecte des biodéchets sur l’ensemble des 35 communes du territoire
Collecte des biodéchets sur les 35 communes du territoire CAPVDS avec potentialité de porte-à-porte et Bornes d’apport volontaires.
Traitement des biodéchets, collectés sur les 35 communes du territoire
Traitement des biodéchets collectés sur les 35 communes; décrire les filières et modalités de traitement dans le mémoire technique.
Traitement des déchets végétaux des 5 déchèteries
Traitement des déchets végétaux (tontes, feuilles, branchages) des 5 déchèteries; valorisation/ broyat selon dispositions CCTP.
Collecte et traitement des déchets inertes, placoplâtre, bois, déchets amiantés; collecte/valorisation du carton et ferraille; DNR et végétaux
Collecte et traitement des flux inertes, placoplâtre, bois, déchets amiantés; valorisation du carton et ferraille; collecte DNR et végétaux des 5 déchèteries.
Collecte, traitement et/ou valorisation des déchets diffus spécifiques (DDS)
Collecte et traitement des DDS (acides, comburants, solvants, batteries, huiles, DDS liquides, etc.) sur les déchèteries d’Athée, Auxonne, Pont et Pontailler-sur-Saône.
L'acheteur
Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 78
- Montant attribué
- 22,1 M €
- 20245,5 M € · 18 marchés
- 20258,3 M € · 27 marchés
- 2026en cours8,3 M € · 33 marchés
- Travaux · 54
- Services · 21
- Fournitures · 3
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Espaces verts2
- Etudes / Ingenierie2
Territoires cités
- Côte-d'Or2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 21 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La collecte, le traitement et/ou la valorisation des « déchets diffus spécifiques » produits au niveau des déchetteries d’Athée, Auxonne, Pont et Pontailler-sur-Saône
- Critères d'attribution: Qualité et clarté du mémoire justificatif, respect du nombre de pages et des chapitres selon les sous-critères techniques | Qualité et clarté du mémoire justificatif, respect du nombre de pages et des
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 200e4165-45e7-4c91-a2c4-6d3f327200a6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- La collecte, le traitement et/ou la valorisation des « déchets diffus spécifiques » produits au niveau des déchetteries d’Athée, Auxonne, Pont et Pontailler-sur-Saône
- Description officielle
- La collecte et le transport des déchets inertes, du placoplâtre, du bois, des déchets amiantés des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. La collecte, le transport et la valorisation du carton des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. La collecte, le transport et la valorisation de la ferraille des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. Collecte des Déchets Non Recyclables (DNR) des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. Collecte des déchets végétaux des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône.
- Lieu d’exécution
- AUXONNE
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône
- Site acheteur
- www.capvaldesaone.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 20007090200016
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000, 90500000, 90510000
- Critères d’attribution
- cost, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 26 800 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 3d71b2da-e28c-485b-abd0-ca77ad4fecf3
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées (désignées ci-après OMr) collectées en porte-à-porte sur le territoire de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. · La collecte et le transport des déchets inertes, du placoplâtre, du bois, des déchets amiantés des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. La collecte, le transport et la valorisation du carton des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. La collecte, le transport et la valorisation de la ferraille des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. Collecte des Déchets Non Recyclables (DNR) des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. Collecte des déchets végétaux des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. · CPV 90513000, 90500000, 90510000 · Montant 7 680 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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