Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre – Élaboration des SDA et Zonages d’assainissement et de gestion des eaux pluviales – Valenciennes Métropole

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE

Lille (59)

Lieu d'exécution : Valenciennes Métropole, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Lieu: Lille (59)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 11/09/2026
Publication: 03/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 03/08/2026
Échéance : 11/09/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 03/08/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Lille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 71300000, 71241000 et 71313000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Lot LOT-0001 – Élaboration des SDA et Zonages pour Valenciennes Métropole
Codes CPV : 71300000, 71241000 et 71313000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Secteurs proches

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/08/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie7
Environnement / Espaces verts / Proprete6
Maintenance5

Territoires cités

Lille3

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 82fdb8e9-d4e1-48d7-b353-890c25c1dc12
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Lieu: Lille (59)
Publication: 03/08/2026
Date limite: 11/09/2026

Référence TED: 00537465-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Date limite: 11/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ACCORD-CADRE D’ÉLABORATION DES SCHÉMAS DIRECTEURS D'ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET ZONAGES DE VALENCIENNES MÉTROPOLE
Description officielle: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études stratégiques, diagnostiques et réglementaires relatives au petit cycle de l'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (CAVM). Cette mission consiste principalement en l'élaboration et la mise à jour des Schémas Directeurs d'Assainissement (SDA), ainsi que des Zonages d’Assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales. Elle vise également à initier ou compléter le dispositif d’autosurveillance et de diagnostic permanent du système d’assainissement, ainsi que sa gestion patrimoniale.
Lieu d’exécution: Lille

Acheteur

Nom: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Site acheteur: valenciennes-metropole.fr
Profil acheteur: marchespublics596280.fr
Identifiant acheteur: 24590116000011

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71300000, 71241000, 71313000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71313000

Calendrier et montant

Publication: 03/08/2026
Date limite: 11/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 150 DAY

Références

Identifiant consultation: 9c91b4bc-f0a2-4e81-8c2e-f1ffc1ffccbf
Modalités de réponse: marchespublics596280.fr

Lots détectés

LOT-0001: ACCORD-CADRE D’ÉLABORATION DES SCHÉMAS DIRECTEURS D'ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET ZONAGES DE VALENCIENNES MÉTROPOLE · Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études stratégiques, diagnostiques et réglementaires relatives au petit cycle de l'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (CAVM). Cette mission consiste principalement en l'élaboration et la mise à jour des Schémas Directeurs d'Assainissement (SDA), ainsi que des Zonages d’Assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales. Elle vise également à initier ou compléter le dispositif d’autosurveillance et de diagnostic permanent du système d’assainissement, ainsi que sa gestion patrimoniale. · CPV 71300000, 71241000, 71313000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics596280.fr

Résumé de la consultation

Réalisation d’études stratégiques, diagnostiques et réglementaires sur le petit cycle de l’eau pour Valenciennes Métropole, incluant l’élaboration et la mise à jour des Schémas Directeurs d’Assainissement (SDA), des Zonages d’assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales, ainsi que le dispositif d’autosurveillance et de diagnostic permanent du système d’assainissement et de sa gestion patrimoniale.

Lots (1)

LOT-0001

Lot LOT-0001 – Élaboration des SDA et Zonages pour Valenciennes Métropole

Réalisation d’études stratégiques, diagnostiques et réglementaires relatives au petit cycle de l’eau, incluant l’élaboration et la mise à jour des SDA et des Zonages d’assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales, avec mise en place du dispositif d’autosurveillance et de diagnostic permanent.

CPV 71300000CPV 71241000CPV 71313000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

713000007124100071313000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études stratégiques, diagnostiques et réglementaires relatives au petit cycle de l'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (CAVM)

Cette mission consiste principalement en l'élaboration et la mise à jour des Schémas Directeurs d'Assainissement (SDA), ainsi que des Zonages d’Assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales

Elle vise également à initier ou compléter le dispositif d’autosurveillance et de diagnostic permanent du système d’assainissement, ainsi que sa gestion patrimoniale.

Délais