Exploitation d’un service régulier local de bus (CORMEILLES-EN-PARISIS et FRANCONVILLE-LA-GARENNE) – Marché à bons de commande
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 12 mois · 1 reconduction possible
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché porte sur l’exploitation de deux services réguliers locaux (SRL) de bus sur le territoire de la Communauté d’agglomération Val Parisis, avec exécution sur les communes de Cormeilles-en-Parisis et Franconville-la-Garenne. Chaque lot correspond à une ligne dédiée et inclut notamment l’exploitation, l’information voyageurs et les obligations d’exécution associées (durée annuelle reconductible).
Lots (2)
Service régulier local de Cormeilles-en-Parisis (CitéVal) – Ligne 1434
Exploitation du SRL CitéVal de Cormeilles-en-Parisis (relance du lot 1 du marché 2025-06), exploité sous la ligne 1434. Le CCTP détaille notamment les offres de service (offres n°1 et n°2) et les modalités d’exploitation sur la boucle desservant Cormeilles-en-Parisis ainsi que des modifications prévues (fréquences, horaires, informations usagers, etc.).
Service régulier local de Franconville-la-Garenne (CitéVal) – Ligne 1426
Exploitation du SRL CitéVal de Franconville-la-Garenne, exploité sous la ligne 1426. Le CCTP décrit l’offre de service (lundi à vendredi et samedi), les caractéristiques d’exploitation (horaires, circuit en boucle, desserte des établissements et correspondances), ainsi que les obligations d’exécution et d’information voyageurs.
L'acheteur
Communauté d'agglomération Val Parisis
19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP8
- Maintenance7
- Collectivites / Services publics3
Territoires cités
- Val-d'Oise2
- Beauchamp1
Répondre
Consultation clôturée depuis 50 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66008
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- EXPLOITATION D'UN SERVICE REGULIER LOCAL DE BUS SUR LES COMMUNES DE CORMEILLES-EN-PARISIS ET FRANCONVILLE-LA-GARENNE
- Description officielle
- Le présente consultation porte sur l'exploitation d'un service régulier local de bus sur le territoire de la Communauté d'agglomération Val Parisis (CAVP). Les lieux d'exécution des prestations sont les communes de Cormeilles-en-Parisis et Franconville-la-Garenne
- Acheteur
- Communauté d'agglomération Val Parisis
- Lieu d’exécution
- Département 95
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60112000
- CPV complémentaires
- 60112000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 1 reconduction possible
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 160 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- SERVICE REGULIER LOCAL DE CORMEILLES-EN-PARISIS · SERVICE REGULIER LOCAL DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE · CPV 60112000 · Montant 478 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 95
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 60112000
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