Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Étude de schéma directeur d’assainissement collectif (CATV) – Secteur 1 et Secteur 2

Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Loir-et-Cher (41)
Lieu d'exécution : Département 41 (Loir-et-Cher) – communes du secteur 1 et du secteur 2 : La Ville-aux-Clercs, Naveil/Villerable/Villiers-sur-Loir, Villerable, Saint-Amand-Longpré, Selommes, Thoré-la-Rochette, Artins, Lancé, Mazangé, Sougé
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Lieu
Loir-et-Cher (41)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 1 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 05/07/2026
  • Échéance : 21/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 16 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération Territoires vendômois a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 06/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Loir-et-Cher

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 71330000, 71335000 et 90713100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Secteur 1 : La Ville-aux-Clercs – Naveil/Villerable/Villiers-sur-Loir – Villerable – Saint-Amand-Longpré – Selommes – Thoré-la-Rochette et Secteur 2 : Artins – Lancé – Mazangé – Sougé
  • Codes CPV : 71330000, 71335000 et 90713100

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération Territoires vendômois a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics6
  • Travaux / BTP5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3

Territoires cités

  • Loir-et-Cher1

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

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Voir la page acheteur

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-66530
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Lieu
Loir-et-Cher (41)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-66530
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Schéma Directeur d'Assainissement collectif de communes membres de la Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois (41)
Description officielle
Le formulaire Dc1 dûment complétéle formulaire Dc2 dûment complétéune déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailune attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validitési le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s)
Acheteur
Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Lieu d’exécution
Département 41

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Négociée
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement, Etude
CPV détecté
71330000
CPV complémentaires
71330000, 71335000, 90713100
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Secteur 1 · Le formulaire Dc1 dûment complétéle formulaire Dc2 dûment complétéune déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailune attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validitési le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s) · CPV 71330000, 71335000, 90713100

Modalités et références

ID web
26-66530
Contract folder ID
1813309e-dcaf-46b6-9a0e-083bbae5ba7f
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
41

Résumé de la consultation

Réalisation d’études de schéma directeur d’assainissement collectif pour une partie du territoire de la Communauté d’Agglomération Territoires Vendômois (CATV), en deux lots correspondant à deux secteurs. Les prestations comprennent notamment l’état des lieux, des campagnes de mesures, la modélisation, le diagnostic et l’élaboration d’un programme pluriannuel d’actions chiffrées.

Lots (2)

Lot 01

Secteur 1 : La Ville-aux-Clercs – Naveil/Villerable/Villiers-sur-Loir – Villerable – Saint-Amand-Longpré – Selommes – Thoré-la-Rochette

Étude de schéma directeur d’assainissement collectif sur le secteur correspondant aux communes : La Ville-aux-Clercs, Naveil, Villerable, Villiers-sur-Loir (et Villerable), Saint-Amand-Longpré, Selommes, Thoré-la-Rochette. Mission incluant état des lieux, campagnes de mesures, investigations (ITV, tests de branchements), diagnostic et élaboration d’un schéma directeur avec programme pluriannuel chiffré.

CPV 71330000CPV 71335000CPV 90713100
Lot 02

Secteur 2 : Artins – Lancé – Mazangé – Sougé

Étude de schéma directeur d’assainissement collectif sur le secteur correspondant aux communes : Artins, Lancé, Mazangé, Sougé. Mission incluant état des lieux, campagnes de mesures, investigations (ITV, tests de branchements), diagnostic et élaboration d’un schéma directeur avec programme pluriannuel chiffré.

CPV 71330000CPV 71335000CPV 90713100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

713300007133500090713100
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
05/07/2026
Date limite
21/07/2026
Depuis la clôture
1 jour
Fenêtre de réponse
16 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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