Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Étude de schéma directeur d’assainissement collectif (CATV) – Secteur 1 et Secteur 2

Communauté d'agglomération Territoires vendômois

Loir-et-Cher (41)

Lieu d'exécution : Département 41 (Loir-et-Cher) – communes du secteur 1 et du secteur 2 : La Ville-aux-Clercs, Naveil/Villerable/Villiers-sur-Loir, Villerable, Saint-Amand-Longpré, Selommes, Thoré-la-Rochette, Artins, Lancé, Mazangé, Sougé

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/07/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Lieu: Loir-et-Cher (41)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/07/2026
Publication: 05/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 47 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 21/07/2026
Fenêtre de réponse : 17 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération Territoires vendômois a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Loir-et-Cher et Vendôme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 71330000, 71335000 et 90713100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Secteur 1 : La Ville-aux-Clercs – Naveil/Villerable/Villiers-sur-Loir – Villerable – Saint-Amand-Longpré – Selommes – Thoré-la-Rochette et Secteur 2 : Artins – Lancé – Mazangé – Sougé
Codes CPV : 71330000, 71335000 et 90713100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'agglomération Territoires vendômoisAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération Territoires vendômois a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics8
Travaux / BTP6
Environnement / Espaces verts / Proprete3

Territoires cités

Loir-et-Cher3
Vendôme1

Marchés publics de Communauté d'agglomération Territoires vendômois Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Loir-et-Cher

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 21/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-66530
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Lieu: Loir-et-Cher (41)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 21/07/2026

Référence BOAMP: 26-66530
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 21/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Schéma Directeur d'Assainissement collectif de communes membres de la Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois (41)
Description officielle: Le formulaire Dc1 dûment complétéle formulaire Dc2 dûment complétéune déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailune attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validitési le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s)
Acheteur: Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Lieu d’exécution: Département 41

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Négociée
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement, Etude
CPV détecté: 71330000
CPV complémentaires: 71330000, 71335000, 90713100
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 21/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 21/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: Secteur 1 · Le formulaire Dc1 dûment complétéle formulaire Dc2 dûment complétéune déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailune attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validitési le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s) · CPV 71330000, 71335000, 90713100

Modalités et références

ID web: 26-66530
Contract folder ID: 1813309e-dcaf-46b6-9a0e-083bbae5ba7f
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 41

Résumé de la consultation

Réalisation d’études de schéma directeur d’assainissement collectif pour une partie du territoire de la Communauté d’Agglomération Territoires Vendômois (CATV), en deux lots correspondant à deux secteurs. Les prestations comprennent notamment l’état des lieux, des campagnes de mesures, la modélisation, le diagnostic et l’élaboration d’un programme pluriannuel d’actions chiffrées.

Lots (2)

Lot 01

Secteur 1 : La Ville-aux-Clercs – Naveil/Villerable/Villiers-sur-Loir – Villerable – Saint-Amand-Longpré – Selommes – Thoré-la-Rochette

Étude de schéma directeur d’assainissement collectif sur le secteur correspondant aux communes : La Ville-aux-Clercs, Naveil, Villerable, Villiers-sur-Loir (et Villerable), Saint-Amand-Longpré, Selommes, Thoré-la-Rochette. Mission incluant état des lieux, campagnes de mesures, investigations (ITV, tests de branchements), diagnostic et élaboration d’un schéma directeur avec programme pluriannuel chiffré.

CPV 71330000CPV 71335000CPV 90713100

Lot 02

Secteur 2 : Artins – Lancé – Mazangé – Sougé

Étude de schéma directeur d’assainissement collectif sur le secteur correspondant aux communes : Artins, Lancé, Mazangé, Sougé. Mission incluant état des lieux, campagnes de mesures, investigations (ITV, tests de branchements), diagnostic et élaboration d’un schéma directeur avec programme pluriannuel chiffré.

CPV 71330000CPV 71335000CPV 90713100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.