Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Étude de schéma directeur d’assainissement collectif — Territoires Vendômois (Secteur 1 & Secteur 2)

Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Vendôme (41)
Lieu d'exécution : Communes du Loir-et-Cher (41) relevant de la Communauté d’agglomération Territoires vendômois : Secteur 1 (La Ville-aux-Clercs, Naveil/Villiers-sur-Loir/Villerable, Saint-Amand-Longpré, Selommes, Thoré-la-Rochette) et Secteur 2 (Artins, Lancé, Mazangé, Sougé) ; adresse d’exécution indiquée : Vendôme cedex (41106).
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Lieu
Vendôme (41)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 47 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 06/07/2026
  • Échéance : 21/07/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 15 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération Territoires vendômois a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 31/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Loir-et-Cher et Vendôme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 71330000, 90713100 et 71335000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Secteur 1 : La Ville aux Clercs - Naveil/Villierable/Villiers sur Loir - Villerable - Saint Amand Longpré - Selommes - Thoré La Rochette et Secteur 2 : Artins - Lancé - Mazangé - Sougé
  • Codes CPV : 71330000, 90713100 et 71335000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération Territoires vendômois a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics8
  • Travaux / BTP6
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3

Territoires cités

  • Loir-et-Cher3
  • Vendôme1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
158bd727-0093-4720-b76b-2b21fc7e12a8
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Lieu
Vendôme (41)
Publication
Date limite
Référence TED
00466918-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Secteur 2
Description officielle
Le formulaire Dc1 dûment complétéle formulaire Dc2 dûment complétéune déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailune attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validitési le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s)
Lieu d’exécution
Vendôme cedex

Acheteur

Nom
Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Site acheteur
www.territoiresvendomois.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
932FE3EC-AD3D-D4FC-B8A7F5C853C07EDB

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71330000, 71335000, 90713100
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90713100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
24 MONTH

Références

Identifiant consultation
1813309e-dcaf-46b6-9a0e-083bbae5ba7f
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Secteur 1 · Le formulaire Dc1 dûment complétéle formulaire Dc2 dûment complétéune déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailune attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validitési le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s) · CPV 71330000, 71335000, 90713100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Réalisation d’études de schéma directeur d’assainissement collectif pour des communes membres de la Communauté d’agglomération Territoires vendômois (41), incluant état des lieux, campagnes de mesures (débits/pollution), diagnostic et modélisation hydraulique, puis élaboration d’un programme pluriannuel d’actions et d’investissements, par secteur (lots séparés).

Lots (2)

Lot 01

Secteur 1 : La Ville aux Clercs - Naveil/Villierable/Villiers sur Loir - Villerable - Saint Amand Longpré - Selommes - Thoré La Rochette

Réalisation d’une étude de schéma directeur d’assainissement collectif sur le secteur correspondant aux systèmes d’assainissement prioritaires de la CATV (dont La Ville-aux-Clercs, Naveil/Villierable/Villiers-sur-Loir, Villerable, Saint-Amand-Longpré, Selommes, Thoré-la-Rochette). Étapes prévues : état des lieux et pré-diagnostic, campagnes de mesures (nappe haute/basse), inspections et localisation des dysfonctionnements avec modélisation, diagnostic, puis schéma directeur et programme pluriannuel d’investissements.

CPV 71330000CPV 90713100CPV 71335000
Lot 02

Secteur 2 : Artins - Lancé - Mazangé - Sougé

Réalisation d’une étude de schéma directeur d’assainissement collectif sur le secteur correspondant aux systèmes d’assainissement prioritaires de la CATV (Artins, Lancé, Mazangé, Sougé). Étapes prévues : état des lieux et pré-diagnostic, campagnes de mesures (nappe haute/basse), inspections et localisation des dysfonctionnements avec modélisation, diagnostic, puis schéma directeur et programme pluriannuel d’investissements.

CPV 71330000CPV 90713100CPV 71335000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

713300009071310071335000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Artins, Lancé, Mazangé et Sougé
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
06/07/2026
Date limite
21/07/2026
Depuis la clôture
47 jours
Fenêtre de réponse
15 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget estimé

<= 150 000 €

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