Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

2026-DEC-0001 - PRESTATIONS DE DEPANNAGE, MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES ET ENGINS SPECIAUX DE LA CASSB

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

Var (83)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/06/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Lieu: Var (83)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 11/06/2026
Publication: 06/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 89 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 06/05/2026
Échéance : 11/06/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 17/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Numerique / IT

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie4
Maintenance4
Numerique / IT4

Marchés publics de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME Appels d'offres Maintenance Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Var

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source: BOAMP
Référence source: 26-45144
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Lieu: Var (83)
Publication: 06/05/2026
Date limite: 11/06/2026

Référence BOAMP: 26-45144
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 11/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 2026-DEC-0001 - PRESTATIONS DE DEPANNAGE, MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES ET ENGINS SPECIAUX DE LA CASSB
Description officielle: Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
Acheteur: COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Lieu d’exécution: Département 83

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Maintenance, Véhicules
CPV détecté: 50111000
CPV complémentaires: 50111000
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 06/05/2026
Date limite: 11/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 11/06/2026
Montant/plafond détecté: 145 540 EUR

Lots détectés

LOT-0000: 2026-DEC-0001 - PRESTATIONS DE DEPANNAGE, MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES ET ENGINS SPECIAUX DE LA CASSB · Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) · CPV 50111000 · Montant 145 540 EUR

Modalités et références

ID web: 26-45144
Contract folder ID: dc8daefd-677e-417d-9db7-55e8fc8d9f4b
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 83

Résumé de la consultation

Ce marché a pour objet la maintenance et la réparation des engins spéciaux de la CASSB. Il s'agit principalement des compacteurs mobiles des déchèteries. Il s'agit également des hayons, bennes et plateaux des véhicules des services techniques

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.