Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Responsabilité et risques annexes

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 31/05/2026
  • Échéance : 16/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis a publié 42 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 31/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66516000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis a publié 42 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Maintenance7
  • Collectivites / Services publics6

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes5
  • Bouches-du-Rhône3
  • Paris3
  • Var3

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7bb08b36-03e1-47c2-8aba-ae0b7f033f87
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00372400-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Responsabilité et risques annexes
Description officielle
La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens.
Lieu d’exécution
Sophia Antipolis

Acheteur

Nom
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
24060058500014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66516000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66516000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
ced8935c-6fff-4212-bd3e-434a07cb3369
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Responsabilité et risques annexes · La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. · CPV 66516000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses particulières.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66516000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses particulières.
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
31/05/2026
Date limite
16/07/2026
Depuis la clôture
51 jours
Fenêtre de réponse
46 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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