Missions d’assistance AMO – Cadre de Vie CASA (3 lots: technique, financier/fiscal, juridique)
- Remise des offres
- Dans 32 jours
- Montant
- <= 3 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation AMO plurielle pour la CASA couvrant l’assistance technique (Eau potable, Assainissement, GEMAPI/Eaux pluviales), l’assistance financière et fiscale, et l’assistance juridique, sur le territoire CASA, via un cadre d’accords à bons de commande avec plafonds annuels et totaux, et des livrables couvrant études, tarification et procédures liées au cadre de vie.
Lots (3)
Missions d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage relative aux projets Eau potable, Assainissement et GEMAPI/Eaux pluviales
Missions d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage relative aux projets Eau potable, Assainissement et GEMAPI/Eaux pluviales
Missions d’assistance financière et fiscale dans le cadre de l’exercice des compétences « Cadre de Vie » de la CASA
Missions d’assistance financière et fiscale dans le cadre de l’exercice des compétences « Cadre de Vie » de la CASA
Missions d’assistance juridique dans le cadre de l’exercice des compétences « Cadre de Vie » de la CASA
Missions d’assistance juridique dans le cadre de l’exercice des compétences « Cadre de Vie » de la CASA
L'acheteur
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
46 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0001 · Missions d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage relative aux projets Eau potable, Assainissement et GEMAPI/Eaux pluviales
Cet acheteur a attribué en 2026 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2034.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 332
- Montant attribué
- 151,6 M €
- 202461,9 M € · 81 marchés
- 202534,7 M € · 123 marchés
- 2026en cours55 M € · 128 marchés
- Services · 162
- Fournitures · 98
- Travaux · 72
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP9
- Collectivites / Services publics7
- Maintenance7
Territoires cités
- Alpes-Maritimes3
- Bouches-du-Rhône1
- Paris1
- Var1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Missions d’assistance juridique dans le cadre de l’exercice des compétences « Cadre de Vie » de la CASA
- Critères d'attribution: Performance en matière de protection de l'environnement | Performance en matière de protection de l'environnement | Performance en matière de protection de l'environnement | Performance en matière de
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 79cf66c4-552b-4969-85cf-edcc1ccd3cc0
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Missions d’assistance juridique dans le cadre de l’exercice des compétences « Cadre de Vie » de la CASA
- Description officielle
- Montant maximum annuel pour le lot n°1 : 650 000 Euros HT Montant maximum annuel pour le lot n°2 : 100 000 Euros HT Montant maximum annuel pour le lot n°3 : 100 000 Euros HT
- Lieu d’exécution
- Sophia Antipolis
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 24060058500014
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 79990000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 3 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 9ffeefc8-33ad-4a8e-96e8-aee34a69c8de
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Missions d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage relative aux projets Eau potable, Assainissement et GEMAPI/Eaux pluviales · Missions d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage relative aux projets Eau potable, Assainissement et GEMAPI/Eaux pluviales · CPV 79990000 · Montant 2 600 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 7999000079900000-379920000-9
Veille Semagora
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