Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de services : enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) hors filière EcoDDS

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Charente-Maritime (17)

Lieu d'exécution : Charente-Maritime (département 17) — réseau de déchèteries de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique (incluant notamment Saint-Sulpice-de-Royan et Arvert)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

100 000 € - 185 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

26/06/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Lieu: Charente-Maritime (17)
Budget: 100 000 € - 185 000 €
Date limite: 26/06/2026
Publication: 04/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 72 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 04/06/2026
Échéance : 26/06/2026
Fenêtre de réponse : 22 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 04/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Charente-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90523000-9

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Enlèvement, transport et élimination des DDS hors filière EcoDDS
Codes CPV : 90523000-9

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP19
Collectivites / Services publics15
Environnement / Espaces verts / Proprete14

Territoires cités

Charente-Maritime5

Marchés publics de COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Charente-Maritime

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 26/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-55071
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Lieu: Charente-Maritime (17)
Publication: 04/06/2026
Date limite: 26/06/2026

Référence BOAMP: 26-55071
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 26/06/2026

Objet du marché

Intitulé: Enlèvement, transport et élimination des déchets diffus spécifiques non repris par la filière ECO DDS
Description officielle: Enlèvement, transport et élimination des déchets diffus spécifiques non repris par la filière ECO DDS
Acheteur: COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Lieu d’exécution: Département 17

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Déchets non ménagers (prestations)

Calendrier et montant

Publication: 04/06/2026
Date limite: 26/06/2026
Fin de diffusion: 26/06/2026

Modalités et références

ID web: 26-55071
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 17

Résumé de la consultation

Accord-cadre (2 ans) avec émission de bons de commande pour la collecte, le transport, la mise à disposition de contenants et l’élimination/le traitement de déchets diffus spécifiques issus des déchèteries de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique, non repris par la filière EcoDDS.

Lots (1)

Lot 1Budget: 100 000 € - 185 000 €FourchetteHT

Enlèvement, transport et élimination des DDS hors filière EcoDDS

Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques des ménages hors filière EcoDDS, issus de l’apport volontaire en déchèteries des 33 communes de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique ; exécution au fur et à mesure des bons de commande.

CPV 90523000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.