Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Convention de participation couvrant le risque "Frais de Santé"
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Quimper (29)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
11/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
- Lieu
- Quimper (29)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le groupement de commandes composé de la communauté d'agglomération QBO (coordonnateur), de la Ville de Quimper, du CCAS de la Ville de Quimper et du CIAS de QBO procède à la présente consultation en vue de proposer une protection sociale complémentaire à son personnel territorial sous la forme d'une convention de participation couvrant le risque « Frais de Santé ».
Attendus Clés
Le groupement de commandes composé de la communauté d'agglomération QBO (coordonnateur), de la Ville de Quimper, du CCAS de la Ville de Quimper et du CIAS de QBO procède à la présente consultation en vue de proposer une protection sociale complémentaire à son personnel territorial sous la forme d'une convention de participation couvrant le risque « Frais de Santé ».
Critères d'attribution: Modalités de gestion et d'accompagnement proposées | Modalités de gestion et d'accompagnement proposées
Planning prévisionnel
Publication22/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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