Secteurs 3 à 7
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 5 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Secteurs 3 à 7<br/>
L'acheteur
Communauté d'agglomération Pays Basque
58 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 27/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP21
- Etudes / Ingenierie16
- Environnement / Espaces verts / Proprete12
Territoires cités
- Pyrénées-Atlantiques2
Répondre
Consultation clôturée depuis 82 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Secteurs 3 à 7<br/>
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 2da5a87d-1313-4ea0-a5dc-9129111481ba
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Secteurs 3 à 7
- Description officielle
- La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de réhabilitation par l'intérieur des canalisations d'assainissement et d'eau potable, visitables ou non, selon diverses techniques (tubage, projection, chemisage etc) et en respect des prescriptions fixées dans le CCTP, de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois (1 an par reconduction soit 4 ans maximum). L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour le lot 01 est de 1 500 000,00 euro(s) HT sur la durée de la période initiale d'un an. Le montant maximum pour le lot 02 est de 2 500 000,00 euro(s) HT sur la durée de la période initiale d'un an. Le montant maximum pour le lot 03 est de 1 500 000,00 euro(s) HT sur la durée de la période initiale d'un an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pour chaque lot, les variantes libres, au sens de l'article R.2151-8 du code de la commande publique, sont interdites
- Lieu d’exécution
- Bayonne
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté d'agglomération Pays Basque
- Site acheteur
- www.communaute-paysbasque.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 27AF46BE-AE62-22E0-FCAD62421833A0AD
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45232410
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 5 MONTH
- Montant ou plafond
- 1 500 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 6661fd8f-b6a0-4ebf-8725-0ac13c7dab29
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Secteur 1 · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 45232410 · Montant 1 500 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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