Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Secteurs 3 à 7

Communauté d'agglomération Pays Basque

Bayonne (64)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'agglomération Pays Basque
Lieu: Bayonne (64)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/07/2026
Publication: 17/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 17/06/2026
Échéance : 30/07/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération Pays Basque a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 13/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maintenance
Territoires cités : Pyrénées-Atlantiques, Bayonne et Pau

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'agglomération Pays BasqueAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération Pays Basque a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP20
Etudes / Ingenierie14
Maintenance12

Territoires cités

Pyrénées-Atlantiques5
Bayonne3
Pau2

Marchés publics de Communauté d'agglomération Pays Basque Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Pyrénées-Atlantiques Marchés publics Bayonne

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 30/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 2da5a87d-1313-4ea0-a5dc-9129111481ba
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'agglomération Pays Basque
Lieu: Bayonne (64)
Publication: 17/06/2026
Date limite: 30/07/2026

Référence TED: 00420961-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'agglomération Pays Basque
Date limite: 30/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Secteurs 3 à 7
Description officielle: La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de réhabilitation par l'intérieur des canalisations d'assainissement et d'eau potable, visitables ou non, selon diverses techniques (tubage, projection, chemisage etc) et en respect des prescriptions fixées dans le CCTP, de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois (1 an par reconduction soit 4 ans maximum). L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour le lot 01 est de 1 500 000,00 euro(s) HT sur la durée de la période initiale d'un an. Le montant maximum pour le lot 02 est de 2 500 000,00 euro(s) HT sur la durée de la période initiale d'un an. Le montant maximum pour le lot 03 est de 1 500 000,00 euro(s) HT sur la durée de la période initiale d'un an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pour chaque lot, les variantes libres, au sens de l'article R.2151-8 du code de la commande publique, sont interdites
Lieu d’exécution: Bayonne

Acheteur

Nom: Communauté d'agglomération Pays Basque
Site acheteur: www.communaute-paysbasque.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 27AF46BE-AE62-22E0-FCAD62421833A0AD

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45232410
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45232410

Calendrier et montant

Publication: 17/06/2026
Date limite: 30/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 500 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 6661fd8f-b6a0-4ebf-8725-0ac13c7dab29
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Secteur 1 · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 45232410 · Montant 1 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Secteurs 3 à 7&lt;br/&gt;

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.