Étude diagnostique, schéma directeur et zonage d’assainissement (collectif) – Communauté d’Agglomération Fécamp Caux Littoral
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestations intellectuelles pour réaliser, sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Fécamp Caux Littoral et des syndicats intracommunautaires du groupement, l’étude diagnostique des systèmes d’assainissement, le schéma directeur et le zonage d’assainissement collectif, incluant une tranche ferme (phases D1/D2/D3 et Z1/Z2/Z3, puis phase SDA) ainsi que des tranches optionnelles (gestion dynamique des flux et campagne de mesures nappe basse) et une prestation supplémentaire éventuelle de géoréférencement en classe A.
Lots (1)
Marché unique : étude diagnostique, schéma directeur et zonage d’assainissement collectif (tranche ferme + options)
Marché public de prestations intellectuelles relatif à l’étude diagnostique, à l’élaboration ou à la mise à jour du schéma directeur d’assainissement collectif et au zonage d’assainissement collectif. Le marché comprend une tranche ferme décomposée en phases (D1/D2/D3 et Z1/Z2/Z3, puis phase SDA) ainsi que deux tranches optionnelles (gestion dynamique des flux sur le secteur de la Régie de Fécamp ; campagne de mesures nappe basse) et une prestation supplémentaire éventuelle de géoréférencement en classe A.
L'acheteur
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete8
- Etudes / Ingenierie6
- Maitrise d oeuvre4
Territoires cités
- Seine-Maritime3
- Colleville1
- Fécamp1
Répondre
Consultation clôturée depuis 89 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins)
- Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 182d3528-e522-46c1-8a66-0f26d65da01e
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
- Description officielle
- Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins). Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle
- Lieu d’exécution
- Rouen
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
- Site acheteur
- www.agglo-fecampcauxlittoral.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- F5092B1B-FDCB-4742-B0D6FF4C815BB1E2
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71330000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 180 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- f9f5a00b-aa1b-419b-bfed-b35472be1a0f
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT · Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins). Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle · CPV 71330000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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