Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de prestations topographiques pour le territoire d'Evreux Portes de Normandie (secteurs Nord et Sud)

Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Évreux (27)
Lieu d'exécution : Evreux Portes de Normandie (27000 Évreux, France)
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 3 344 000 €

PlafondTTC

Date Limite de réponse

18/08/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Lieu
Évreux (27)
Budget
<= 3 344 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 18 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 30/06/2026
  • Échéance : 18/08/2026
  • Début prévisionnel : 29/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Eure, Évreux et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71351810

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Secteur Nord et Secteur Sud
  • Codes CPV : 71351810

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP12
  • Etudes / Ingenierie11
  • Maitrise d oeuvre8

Territoires cités

  • Eure4
  • Évreux1
  • Rouen1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2a12084d-83b4-4f63-8273-29b35374b9ba
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Lieu
Évreux (27)
Publication
Date limite
Référence TED
00451422-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Secteur Sud
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Lieu d’exécution
évreux

Acheteur

Nom
Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Site acheteur
evreuxportesdenormandie.fr
Profil acheteur
marchespublics.eure.fr
Identifiant acheteur
EBC9D4F6-B861-C8CA-663EF7791421CC95

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71351810
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71351810

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
800 000 EUR

Références

Identifiant consultation
bd705d2e-be13-4c42-b837-4d0c6b4aa1d3
Modalités de réponse
marchespublics.eure.fr

Lots détectés

LOT-0001
Secteur Nord · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 71351810 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.eure.fr

Résumé de la consultation

La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations topographiques pour le territoire d'Evreux Portes de Normandie, réparties en secteurs (Nord et Sud). Chaque lot fait l'objet d'une attribution séparée et les prestations sont réglées par prix unitaires.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 400 000 €Estimé

Secteur Nord

Prestations topographiques pour le secteur Nord du territoire d'Evreux Portes de Normandie, exécutées via émission de bons de commande, avec prix unitaires. Le contrat prévoit des reconductions et des options (prestations similaires).

CPV 71351810
LOT-0002Budget: 800 000 €Estimé

Secteur Sud

Prestations topographiques pour le secteur Sud du territoire d'Evreux Portes de Normandie, exécutées via émission de bons de commande, avec prix unitaires. Le contrat prévoit des reconductions et des options (prestations similaires).

CPV 71351810

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71351810
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Secteur Sud&amp;lt;br/&amp;gt;

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
30/06/2026
Date limite
18/08/2026
Depuis la clôture
18 jours
Fenêtre de réponse
49 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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