Appel d'Offre PublicSource: TED

ESPACES VERTS-ZAE NIORT (lot réservé SIAE)

Communauté d'Agglomération du Niortais
Niort (79)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/10/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'Agglomération du Niortais
Lieu
Niort (79)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 31/08/2026
  • Échéance : 02/10/2026
  • Début prévisionnel : 03/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération du Niortais a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 01/09/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Niort et Deux-Sèvres

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération du Niortais a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance8
  • Travaux / BTP6
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5

Territoires cités

  • Niort2
  • Deux-Sèvres2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
c65b447e-ea8c-465e-a153-6e4451bafd07
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglomération du Niortais
Lieu
Niort (79)
Publication
Date limite
Référence TED
00600521-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglomération du Niortais
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ESPACES VERTS-ZAE NIORT (lot réservé SIAE)
Description officielle
L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Lieu d’exécution
NIORT CEDEX

Acheteur

Nom
Communauté d'Agglomération du Niortais
Site acheteur
www.niortagglo.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20004131700013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45200000, 45233141, 45233162, 90600000, 45233221, 45233294, 44423400, 34993000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
17 300 000 EUR

Références

Identifiant consultation
0bb3b2f8-3c9d-4eb5-bef3-75548b705dbf
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
VOIRIE ET RESEAUX DIVERS · L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. · CPV 45200000, 45233141, 45233162, 90600000 · Montant 10 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

ESPACES VERTS-ZAE NIORT (lot réservé SIAE)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

ESPACES VERTS-ZAE NIORT (lot réservé SIAE)
Critères d'attribution: Valeur développement durable | Valeur développement durable | Valeur développement durable | Valeur développement durable | Valeur développement durable | Valeur développement durable | Valeur dévelop

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
31/08/2026
Date limite
02/10/2026
Temps restant
27 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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