Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Révision des zonages d'assainissement et diagnostic des réseaux d'eaux pluviales en cohérence avec le PLUi sur le territoire péri-urbain du Grand Périgueux

Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux
Périgueux (24)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/06/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux
Lieu
Périgueux (24)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/05/2026
  • Échéance : 15/06/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 10/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
  • Territoires cités : Dordogne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP13
  • Environnement / Espaces verts / Proprete11
  • Maintenance7

Territoires cités

  • Dordogne2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
85c045f2-bfc9-45b1-97b9-f4ecfc316e00
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux
Lieu
Périgueux (24)
Publication
Date limite
Référence TED
00331806-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Révision des zonages d'assainissement et diagnostic des réseaux d'eaux pluviales en cohérence avec le PLUi sur le territoire péri-urbain du Grand Périgueux
Description officielle
Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision : dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Code de Justice Administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du Code de Justice Administrative)
Lieu d’exécution
Périgueux

Acheteur

Nom
Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux
Site acheteur
www.grandperigueux.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
41B9836B-E8C4-7810-106523DE028C6C41

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90480000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90480000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
3 MONTH

Références

Identifiant consultation
d250d3ec-bc10-40ab-a515-a45475e2ac84
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Révision des zonages d'assainissement et diagnostic des réseaux d'eaux pluviales en cohérence avec le PLUi sur le territoire péri-urbain du Grand Périgueux · Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision : dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Code de Justice Administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du Code de Justice Administrative) · CPV 90480000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Révision du schéma directeur d'assainissement, eaux usées et création du schéma directeur des eaux pluviales en cohérence avec le PLUi sur le territoire péri-urbain du Grand Périgueux divisé en tranche ferme et optionnelle

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Révision du schéma directeur d'assainissement, eaux usées et création du schéma directeur des eaux pluviales en cohérence avec le PLUi sur le territoire péri-urbain du Grand Périgueux divisé en tranche ferme et optionnelle

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/05/2026
Date limite
15/06/2026
Depuis la clôture
37 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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