Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Espaces verts, mobilier et signalétique

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Péronnas (01)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Lieu
Péronnas (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 76 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/05/2026
  • Échéance : 21/06/2026
  • Début prévisionnel : 30/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 30/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 30/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP8
  • Collectivites / Services publics2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

  • Ain1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4d03ad44-d164-45fc-ad5d-ac01e4ce43a7
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Lieu
Péronnas (01)
Publication
Date limite
Référence TED
00353599-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Espaces verts, mobilier et signalétique
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prix sont révisables mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire
Lieu d’exécution
Péronnas

Acheteur

Nom
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Site acheteur
grandbourg.fr
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur
DB8D6A48-FC4D-462D-E989DE18295B9713

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45112730, 45233294, 45233220, 45112710
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45112710

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
3 195 687 EUR

Références

Identifiant consultation
411d9725-be1e-4c91-94a7-a6a950ca18d5
Modalités de réponse
marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0001
Voirie Réseaux Divers · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prix sont révisables mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire · CPV 45112730, 45233294, 45233220, 45112710 · Montant 2 100 843,75 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Espaces verts, mobilier et signalétique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Espaces verts, mobilier et signalétique
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/05/2026
Date limite
21/06/2026
Depuis la clôture
76 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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