Appel d'offres publicUrgent · J-4

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la reprise et la finalisation du PLUi de la Communauté d'Agglomération de Vesoul

Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
Remise des offres
Dans 4 jours
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour reprendre, consolider et finaliser le PLUi de la CAV, incluant audit du dossier, recalibration des hypothèses démographiques et foncières, révision des OAP/POA et de la réglementation, et coordination avec les partenaires jusqu’au nouvel arrêt puis accompagnement post‑arrêt.

L'acheteur

Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)

11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 05/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Maintenance4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Logiciels / SaaS2

Territoires cités

  • Haute-Saône2
  • Pusey1

Répondre

Délai court : 5 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 22 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-95824
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV
Description officielle
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV
Acheteur
Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
Lieu d’exécution
Département 70

Procédure

6 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Procédure
Procédure Adaptée
Type de marché
Services
Descripteurs
Assistance à maîtrise d'ouvrage
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

3 éléments
Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

1 élément
Départements de diffusion
70

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