Transport et traitement des boues des stations d'épuration Picourenc à Peymeinade et Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey – cadre mono-attributaire
- Remise des offres
- Dans 7 jours
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation d'enlèvement, de transport et de traitement/valorisation ou élimination des boues issues de deux stations d'épuration situées dans les Alpes-Maritimes, avec traçabilité, suivi analytique (ETM/PFAS) et exigence de dématérialisation des Bordereaux, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire et de bons de commande.
Lots (2)
Enlèvement, traitement et valorisation ou élimination des boues de la station d'épuration de Picourenc à Peymeinade
Enlèvement, transport et traitement/valorisation ou élimination des boues issues de la STEP de Picourenc à Peymeinade.
Enlèvement, traitement et valorisation ou élimination des boues de la station d'épuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey
Enlèvement, transport et traitement/valorisation ou élimination des boues issues de la STEP de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey.
L'acheteur
Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 05/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance4
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Logiciels / SaaS2
Territoires cités
- Haute-Saône2
- Pusey1
Répondre
Consultation ouverte : 8 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-93513
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV
- Description officielle
- La présente consultation concerne le transport et le traitement des boues du CTEU de la CAV. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP relatif aux accords-cadres. Le seuil maximum est de 700 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre. L'atteinte de ce seuil rendra caduc le présent accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
- Lieu d’exécution
- Département 70
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Station d'épuration (exploitation)
- CPV principal
- 90513700
- CPV complémentaires
- 90513700, 90513800
- Critères d’attribution
- price, quality, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 700 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV · Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV · CPV 90513800 · Montant 700 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 70
Voies de recours
1 élément
- Recours
- — référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, jusqu'à la signature du contrat, — référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, soit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, soit dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée, — recours en contestation de validité du contrat(jurisprudence Tarn-et-Garonne), pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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- CPV 48CPV 722CPV 724
- CPV détectés sur les lots
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