Transport et traitement des boues des stations d'épuration Picourenc à Peymeinade et Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey
- Remise des offres
- Dans 7 jours
- Montant
- <= 950 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation d'enlèvement, transport et traitement/valorisation ou élimination des boues d'épuration sur deux sites géographiques, incluant la traçabilité et le suivi des flux (BSD), dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire sur 4 ans avec reconductions possibles, intégrant des exigences environnementales et sanitaires.
Lots (2)
Enlèvement, traitement et valorisation ou élimination des boues de la station d'épuration de Picourenc à Peymeinade
Enlèvement, transport et traitement/valorisation ou élimination des boues de la station d'épuration Picourenc à Peymeinade.
Enlèvement, traitement et valorisation ou élimination des boues de la station d'épuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey
Enlèvement, transport et traitement/valorisation ou élimination des boues de la station d'épuration Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey.
L'acheteur
Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 05/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance4
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Logiciels / SaaS2
Territoires cités
- Haute-Saône2
- Pusey1
Répondre
Consultation ouverte : 8 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV
- Critères d'attribution: Environnement | Environnement
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a60f5fa6-96c0-4c4b-9df0-f3a32e5d7a12
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV
- Description officielle
- — référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, jusqu'à la signature du contrat, — référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, soit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, soit dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée, — recours en contestation de validité du contrat(jurisprudence Tarn-et-Garonne), pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
- Lieu d’exécution
- PUSEY
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 2470000110244
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513700, 90513800
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 700 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 03ac5b52-8b0d-48d3-9adf-b11a94a3f94c
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV · Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV · CPV 90513800 · Montant 700 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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