Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 46 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 22/07/2026
- Échéance : 06/09/2026
- Début prévisionnel : 15/11/2026
- Fenêtre de réponse : 46 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Entretien manuel de petites sections de cours d'eau
Communauté d'Agglomération de Bastia
Bastia (2B)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
06/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Bastia
- Lieu
- Bastia (2B)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté d'Agglomération de Bastia a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 23/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
- Territoires cités : Haute-Corse et Bastia
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté d'Agglomération de Bastia a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Maintenance5
- Collectivites / Services publics4
Territoires cités
- Haute-Corse7
- Bastia1
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- cdee2824-df3c-4c9d-ae02-26976c5d9aa0
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Bastia
- Lieu
- Bastia (2B)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00509262-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Bastia
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Entretien manuel de petites sections de cours d'eau
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Bastia
Acheteur
- Nom
- Communauté d'Agglomération de Bastia
- Site acheteur
- www.bastia-agglomeration.com
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 2FFFB3F6-B6FB-6AF1-A6B1CC15CFA64B7C
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 77314000, 45262640, 77211300, 90470000, 45246200
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90470000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 13:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 3995c68c-700c-4530-935b-d99733c6ccb8
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Curage et entretien des sections souterraines · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 77314000, 90470000, 45262640, 77211300
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Entretien manuel de petites sections de cours d'eau <br/>
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
Attendus Clés
Entretien manuel de petites sections de cours d'eau <br/>
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 22/07/2026
- Date limite
- 06/09/2026
- Temps restant
- 46 jours
- Fenêtre de réponse
- 46 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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