Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 46 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 23/07/2026
- Échéance : 07/09/2026
- Fenêtre de réponse : 46 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Prestations d'entretien des cours d'eau du territoire de la Communauté d'Agglomération de Bastia
Communauté d'Agglomération de Bastia
Haute-Corse (2B)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
07/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Bastia
- Lieu
- Haute-Corse (2B)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté d'Agglomération de Bastia a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 23/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
- Territoires cités : Haute-Corse et Bastia
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté d'Agglomération de Bastia a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Maintenance5
- Collectivites / Services publics4
Territoires cités
- Haute-Corse7
- Bastia1
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-72719
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Bastia
- Lieu
- Haute-Corse (2B)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-72719
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Prestations d'entretien des cours d'eau du territoire de la Communauté d'Agglomération de Bastia
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Bastia
- Lieu d’exécution
- Département 20B
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services, Rivières/ruisseaux
- CPV détecté
- 77314000
- CPV complémentaires
- 77314000, 45262640, 77211300, 90470000, 45246200
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 13:00:00+02:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0001
- Curage et entretien des sections souterraines · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 77314000, 90470000, 45262640, 77211300
Modalités et références
- ID web
- 26-72719
- Contract folder ID
- 3995c68c-700c-4530-935b-d99733c6ccb8
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 20B
Résumé de la consultation
La présente consultation a pour objet de décrire et de fixer les conditions d'exécution concernant les prestations d'entretien, de curage et de gestion hydraulique des cours d'eau, canaux et ouvrages associés du territoire communautaire pour la période 2026 - 2030. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 23/07/2026
- Date limite
- 07/09/2026
- Temps restant
- 46 jours
- Fenêtre de réponse
- 46 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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