Appel d'Offre PublicSource: TED

Prestations de nettoyage des bâtiments – Lot 1 : équipements sportifs municipaux et communautaires – Relance

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

Dijon (21)

Lieu d'exécution : Beaune et Dijon, Côte-d'Or, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/08/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Lieu: Dijon (21)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/08/2026
Publication: 20/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/07/2026
Échéance : 17/08/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Dijon et Côte-d'Or

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 98341110, 90900000, 90910000 et 90911200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Equipements sportifs municipaux et communautaires
Codes CPV : 98341110, 90900000, 90910000 et 90911200

Maillage public

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À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete3
Travaux / BTP3
Collectivites / Services publics2

Territoires cités

Dijon1
Côte-d'Or1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: eb48fc4f-3d5a-479d-b18e-e17883bbc1af
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Lieu: Dijon (21)
Publication: 20/07/2026
Date limite: 17/08/2026

Référence TED: 00502777-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Date limite: 17/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Lot 1 équipements sportifs municipaux et communautaires - Relance
Description officielle: Le DCE est librement téléchargeable sur https://www.achatpublic.com, référence : 2026C21. Contenu du dossier de consultation : article 3-1 du RC. Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC. Variantes article 2-6 : non autorisées. Conditions de participation : article 3-3 du RC : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots. En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement. Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC: Afin de ne pas pénaliser les entreprises nouvellement créées et les petites et moyennes entreprises, la non transmission de références relatives à l'exécution de prestations similaires à l'objet du marché ne sera pas de nature à rejeter la candidature. Dans ce cas, l'acheteur procédera à l'examen des capacités de l'opérateur économique sur la base des autres renseignements fournis. Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre : article 5-2 du RC. Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du Code de la Commande Publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Régularisation des offres : article 6-2 du RC: Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Demandes de précisions : article 6-3 du RC: Conformément à l'article R2161-5 du Code de la Commande Publique, des demandes de précisions sur la teneur des offres pourront être formulées. Ces demandes de précisions ne constituent en aucun cas des négociations, qui sont interdites. Signature électronique de l'acte d'engagement après attribution obligatoire : article 6-4 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : pour permettre la notification du marché, ce dernier devra le retourner via la plateforme à l'acheteur dûment rempli et signé électroniquement, accompagné des pièces complémentaires qui lui seront demandées, le cas échéant. L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RC. Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC.
Lieu d’exécution: Dijon

Acheteur

Nom: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 20000668200013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 98341110, 90900000, 90910000, 90911200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90911200

Calendrier et montant

Publication: 20/07/2026
Date limite: 17/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: d37b1fd4-38f9-409e-b777-f601b7efee18
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Lot 1 équipements sportifs municipaux et communautaires - Relance · Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Lot 1 équipements sportifs municipaux et communautaires - Relance. Le lot 1 « équipements sportifs municipaux et communautaires » de la procédure initiale n°2025C27 relative à des prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud a été déclaré infructueux par la Commission d’Appel d’Offres réunie le 4.12.2025. Les offres ont été déclarées inacceptables. Par conséquent, le lot 1 fait l’objet de la présente relance. · CPV 98341110, 90900000, 90910000, 90911200 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Relance du Lot 1 (Équipements sportifs municipaux et communautaires) de la procédure de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la CABCS, après le classement infructueux et les offres jugées inacceptables lors de la procédure initiale n°2025C27. Le besoin porte sur les prestations de nettoyage des bâtiments et installations sportives gérés par Beaune et ses partenaires, couvrant plusieurs sites sportifs dans le périmètre CABCS.

Lots (1)

LOT-0001

Equipements sportifs municipaux et communautaires

Lot 1 couvrant le nettoyage des équipements sportifs municipaux et communautaires, en lien avec la relance de la procédure et les besoins du CABCS pour Beaune et partenaires du territoire.

CPV 98341110CPV 90900000CPV 90910000CPV 90911200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

98341110909000009091000090911200

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Attendus Clés

Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Lot 1 équipements sportifs municipaux et communautaires - Relance

Le lot 1 « équipements sportifs municipaux et communautaires » de la procédure initiale n°2025C27 relative à des prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud a été déclaré infructueux par la Commission d’Appel d’Offres réunie le 4.12.2025

Les offres ont été déclarées inacceptables

Par conséquent, le lot 1 fait l’objet de la présente relance.

Délais