Prestations de nettoyage des bâtiments – Lot 1 : équipements sportifs municipaux et communautaires – Relance
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Relance du Lot 1 (Équipements sportifs municipaux et communautaires) de la procédure de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la CABCS, après le classement infructueux et les offres jugées inacceptables lors de la procédure initiale n°2025C27. Le besoin porte sur les prestations de nettoyage des bâtiments et installations sportives gérés par Beaune et ses partenaires, couvrant plusieurs sites sportifs dans le périmètre CABCS.
Lots (1)
Equipements sportifs municipaux et communautaires
Lot 1 couvrant le nettoyage des équipements sportifs municipaux et communautaires, en lien avec la relance de la procédure et les besoins du CABCS pour Beaune et partenaires du territoire.
L'acheteur
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 16/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 187
- Montant attribué
- 95,1 M €
- 202422,2 M € · 43 marchés
- 202556,1 M € · 73 marchés
- 2026en cours16,8 M € · 71 marchés
- Services · 88
- Travaux · 54
- Fournitures · 45
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Collectivites / Services publics3
- Travaux / BTP3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 65 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Lot 1 équipements sportifs municipaux et communautaires - Relance
- Le lot 1 « équipements sportifs municipaux et communautaires » de la procédure initiale n°2025C27 relative à des prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud a été déclaré infructueux par la Commission d’Appel d’Offres réunie le 4.12.2025
- Les offres ont été déclarées inacceptables
- Par conséquent, le lot 1 fait l’objet de la présente relance.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- eb48fc4f-3d5a-479d-b18e-e17883bbc1af
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Lot 1 équipements sportifs municipaux et communautaires - Relance
- Description officielle
- Le DCE est librement téléchargeable sur https://www.achatpublic.com, référence : 2026C21. Contenu du dossier de consultation : article 3-1 du RC. Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC. Variantes article 2-6 : non autorisées. Conditions de participation : article 3-3 du RC : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots. En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement. Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC: Afin de ne pas pénaliser les entreprises nouvellement créées et les petites et moyennes entreprises, la non transmission de références relatives à l'exécution de prestations similaires à l'objet du marché ne sera pas de nature à rejeter la candidature. Dans ce cas, l'acheteur procédera à l'examen des capacités de l'opérateur économique sur la base des autres renseignements fournis. Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre : article 5-2 du RC. Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du Code de la Commande Publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Régularisation des offres : article 6-2 du RC: Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Demandes de précisions : article 6-3 du RC: Conformément à l'article R2161-5 du Code de la Commande Publique, des demandes de précisions sur la teneur des offres pourront être formulées. Ces demandes de précisions ne constituent en aucun cas des négociations, qui sont interdites. Signature électronique de l'acte d'engagement après attribution obligatoire : article 6-4 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : pour permettre la notification du marché, ce dernier devra le retourner via la plateforme à l'acheteur dûment rempli et signé électroniquement, accompagné des pièces complémentaires qui lui seront demandées, le cas échéant. L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RC. Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC.
- Lieu d’exécution
- Dijon
Acheteur
3 éléments
- Nom
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 20000668200013
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 98341110, 90900000, 90910000, 90911200
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d37b1fd4-38f9-409e-b777-f601b7efee18
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Lot 1 équipements sportifs municipaux et communautaires - Relance · Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Lot 1 équipements sportifs municipaux et communautaires - Relance. Le lot 1 « équipements sportifs municipaux et communautaires » de la procédure initiale n°2025C27 relative à des prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud a été déclaré infructueux par la Commission d’Appel d’Offres réunie le 4.12.2025. Les offres ont été déclarées inacceptables. Par conséquent, le lot 1 fait l’objet de la présente relance. · CPV 98341110, 90900000, 90910000, 90911200 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 98341110909000009091000090911200
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