Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot 12: Broyage de petites quantités de branches

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

Beaune (21)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Lieu: Beaune (21)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/10/2026
Publication: 06/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 06/09/2026
Échéance : 05/10/2026
Début prévisionnel : 28/02/2027
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Beaune et Côte-d'Or

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUDAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete4
Travaux / BTP3
Collectivites / Services publics2

Territoires cités

Beaune1
Côte-d'Or1

Marchés publics de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Beaune

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5346b0bf-fdfa-490b-96ee-bf3dfea5745e
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Lieu: Beaune (21)
Publication: 06/09/2026
Date limite: 05/10/2026

Référence TED: 00614623-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Date limite: 05/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 12: Broyage de petites quantités de branches
Description officielle: La procédure utilisée est un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1, L2124-2, L2125-1-1° et des articles R2124-1, R2124-2-1° du Code de la Commande Publique. La nature du marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum et avec maximum en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-5, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les marchés sont répartis en 12 lots, traités par marchés séparés.
Lieu d’exécution: Beaune

Acheteur

Nom: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 20000668200013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 77310000, 77320000, 34928400, 77341000, 77312000, 77314000, 77315000, 77211500
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 77120000

Calendrier et montant

Publication: 06/09/2026
Date limite: 05/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 28/02/2027
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: 2e8353fd-f509-4298-9acb-d081321ab731
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Lot 6: Fourniture, pose et entretien des équipements urbains et paysagers · CPV 77310000, 77314000, 77320000, 77315000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Lot 12: Broyage de petites quantités de branches

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.