Accord cadre à bons de commande – Entretien et maintenance du réseau d’eaux pluviales et ouvrages d’assainissement pluvial enterrés (ACCM) – plafond annuel max. 300 000 EUR HT
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 300 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire portant sur les prestations d’entretien et de maintenance du réseau pluvial et des ouvrages d’assainissement pluvial enterrés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération ACCM, selon le CCTP. Le marché prévoit un plafond annuel maximum de 300 000 EUR HT et des reconductions successives; exécution sur les six communes membres (Arles, Boulbon, Tarascon, Saintes-Maries-de-la-Mer, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Pierre-de-Mézoargues) dans le cadre d’un marché public non alloti.
L'acheteur
Communauté d'agglomération ACCM
34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete19
- Collectivites / Services publics16
- Maintenance15
Territoires cités
- Bouches-du-Rhône5
- Arles3
- Saintes-Maries-de-la-Mer1
- Saint-Martin-de-Crau1
- Saint-Pierre-de-Mézoargues1
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Consultation clôturée depuis 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-81578
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, portant sur des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement pluvial enterrés, relevant de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) de la Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM). La présente consultation constitue la relance de la procédure n° 2026-008, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Les prestations attendues sont définies et décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Ces prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le montant maximum annuel et de chaque reconduction est limité à 300.000,00 euro(s) HT
- Acheteur
- Communauté d'agglomération ACCM
- Lieu d’exécution
- Département 13
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Maintenance, Voirie et réseaux divers, Assainissement, Réseaux divers
- CPV principal
- 90470000
- CPV complémentaires
- 90470000, 90500000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés · La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, portant sur des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement pluvial enterrés, relevant de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) de la Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM). La présente consultation constitue la relance de la procédure n° 2026-008, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Les prestations attendues sont définies et décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Ces prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le montant maximum annuel et de chaque reconduction est limité à 300.000,00 euro(s) HT · CPV 90470000, 90500000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 13
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