Appel d'Offre PublicSource: TED

Conception et réalisation d’un banc de transfert et de mesure automatique des archives xénon du réseau OTICE

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF

Arpajon (91)

Lieu d'exécution : CEA/DIF – Bruyères-le-Châtel (91), 91297 Arpajon cedex (France)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/08/2026

Informations clés

Acheteur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Lieu: Arpajon (91)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/08/2026
Publication: 02/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/07/2026
Échéance : 05/08/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 07/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Maintenance CVC et Numerique / IT
Territoires cités : Arpajon et Bruyères-le-Châtel

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maitrise d oeuvre, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71
Codes CPV de lots : 38424000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Conception et réalisation d’un banc de transfert et de mesure automatique des archives xénon du réseau OTICE
Codes CPV : 38424000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance4
Maintenance CVC3
Numerique / IT3

Territoires cités

Arpajon6
Bruyères-le-Châtel2

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 0123bc45-c57c-4b82-a138-2d29b735aed9
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Lieu: Arpajon (91)
Publication: 02/07/2026
Date limite: 05/08/2026

Référence TED: 00458319-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Date limite: 05/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: conception et réalisation d’un banc de transfert et de mesure automatique des archives xénon du réseau OTICE
Description officielle: Capacité technique : La sélection des candidats se fera sur les critères définis au règlements de consultation. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter : - un dossier de présentation de l'entreprise (et des cotraitants en cas de groupement) précisant les moyens humains et matériels, - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - -- l'organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité), - un dossier précis et détaillé des références (au cours des 5 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. Si le candidat est soumis à l’article L.22925 du code de l’environnement, il est invité à remettre une attestation précisant que le bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de son entreprise a bien été établi et publié pour l’année N-1. La communication du BEGES doit impérativement être effectuée en utilisant le site internet de l’ADEME (https://bilansges.ademe.fr/), conformément à l’article L. 22925 du code de l'environnement et à l’arrêté du 25 janvier 2016 relatif à la plateforme informatique pour la transmission des bilans d'émission de gaz à effet de serre. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Lieu d’exécution: arpajon

Acheteur

Nom: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Site acheteur: www.cea.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 775 685 019 00082

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 38424000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 38424000

Calendrier et montant

Publication: 02/07/2026
Date limite: 05/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: da01149f-eb07-422b-aec0-f80f4129bcc8
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr, versailles.tribunal-administratif.fr

Lots détectés

LOT-0001: conception et réalisation d’un banc de transfert et de mesure automatique des archives xénon du réseau OTICE · Capacité technique : La sélection des candidats se fera sur les critères définis au règlements de consultation. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter : - un dossier de présentation de l'entreprise (et des cotraitants en cas de groupement) précisant les moyens humains et matériels, - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - -- l'organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité), - un dossier précis et détaillé des références (au cours des 5 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. Si le candidat est soumis à l’article L.22925 du code de l’environnement, il est invité à remettre une attestation précisant que le bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de son entreprise a bien été établi et publié pour l’année N-1. La communication du BEGES doit impérativement être effectuée en utilisant le site internet de l’ADEME (https://bilansges.ademe.fr/), conformément à l’article L. 22925 du code de l'environnement et à l’arrêté du 25 janvier 2016 relatif à la plateforme informatique pour la transmission des bilans d'émission de gaz à effet de serre. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. · CPV 38424000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la conception détaillée puis (au choix) la fourniture et la mise en service d’un banc automatique destiné à transférer le xénon des archives du réseau OTICE vers une cellule de mesure, avec automatisation des procédés, du contrôle commande et des recettes, ainsi que la formation à son utilisation sur le site du CEA.

Lots (1)

LOT-0001

Conception et réalisation d’un banc de transfert et de mesure automatique des archives xénon du réseau OTICE

Prestations décomposées en (i) part ferme : conception détaillée du banc automatique, incluant conception des sous-ensembles procédé et contrôle commande, et (ii) part optionnelle : fourniture du banc automatique (approvisionnement, fabrication, livraison) et mise en service (installation, mise au point sur site et formation).

CPV 38424000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maitrise d oeuvre. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71

CPV détectés sur les lots

38424000

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Attendus Clés

Les Prestations se décomposent en une part ferme pour la conception détaillée du banc automatique, incluant la conception des sous-ensembles procédé et contrôle commande, et une part optionnelle pour la fourniture du banc automatique incluant l’approvisionnement, la fabrication et la livraison, et la mise en service du banc automatique incluant l’installation, la mise au point sur site et la formation

Délais