Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des études et prestations annexes dans le cadre de projets d'eau et d'assainissement

COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
2 départements (30, 34)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/06/2026

Informations clés

Acheteur
COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Lieu
2 départements (30, 34)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 80 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 19/05/2026
  • Échéance : 18/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 09/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Etudes / Ingenierie3

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-48595
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Lieu
2 départements (30, 34)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-48595
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des études et prestations annexes dans le cadre de projets d'eau et d'assainissement
Description officielle
Les prestations devront être conformes aux stipulations du contrat (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du contrat). L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon. Par dérogation à l'article 37 du CCAG-FCS, les résultats réalisés dans le cadre de l'accord-cadre font l'objet d'une cession à titre exclusif au profit de l'entité adjudicatrice.
Acheteur
COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Lieu d’exécution
Département 30

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Négociée
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV détecté
71351810
CPV complémentaires
71351810, 71311100, 71351500, 71354100, 71317210, 71332000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les prestations devront être conformes aux stipulations du contrat (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du contrat). L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon. Par dérogation à l'article 37 du CCAG-FCS, les résultats réalisés dans le cadre de l'accord-cadre font l'objet d'une cession à titre exclusif au profit de l'entité adjudicatrice. · CPV 71351810, 71311100, 71351500, 71354100

Modalités et références

ID web
26-48595
Contract folder ID
905cfead-83e2-462e-b563-52498191a210
Modalités de réponse
www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
30, 34

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des études et prestations annexes dans le cadre de projets d'eau et d'assainissement

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
19/05/2026
Date limite
18/06/2026
Depuis la clôture
80 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

Budget non spécifié

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Budget estimé

<= 1 000 000 €

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