Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Numérisation et typage des demandes de prestations du CGOS

Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics

Paris (75)

Lieu d'exécution : France (siège/coordination C.G.O.S : Paris) ; lieu d’exécution du Titulaire non précisé

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 1 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

01/07/2026

Informations clés

Acheteur: Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics
Lieu: Paris (75)
Budget: <= 1 400 000 €
Date limite: 01/07/2026
Publication: 28/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 87 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 28/05/2026
Échéance : 01/07/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 29/05/2026
Secteurs récurrents : Numerique / IT

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 72512000, 72313000 et 79996100

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Numérisation et typage des demandes de prestations CGOS
Codes CPV : 72512000, 72313000 et 79996100

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publicsAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Numerique / ITSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 29/05/2026.

Secteurs récurrents

Numerique / IT1

Marchés publics de Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 01/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: b119fed1-4ab4-4dd8-83f8-85a692dfbeee
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics
Lieu: Paris (75)
Publication: 28/05/2026
Date limite: 01/07/2026

Référence TED: 00369447-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics
Date limite: 01/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Numérisation et typage des demandes de prestations CGOS
Description officielle: L'objet du marché est la numérisation et le typage des demandes de prestation C.G.O.S (incluant le formulaire de demande de prestation et/ou les courriers et les justificatifs joints, les compléments d'information...) des agents hospitaliers.
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 77568232100226

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 72512000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 72512000

Calendrier et montant

Publication: 28/05/2026
Date limite: 01/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: 468428bb-fb88-409a-a9de-7d097748b7d1
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · L’objet du marché est la numérisation et le typage des demandes de prestation C.G.O.S (incluant le formulaire de demande de prestation et/ou les courriers et les justificatifs joints, les compléments d’information…) des agents hospitaliers. · CPV 72512000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services portant sur la numérisation, le typage (catégorisation) et le rattachement des demandes de prestations CGOS (formulaire, courriers et justificatifs associés), avec production de PDF et de métadonnées, archivage et destruction des documents papier, ainsi que le reporting de production.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 1 400 000 €PlafondHT

Numérisation et typage des demandes de prestations CGOS

Numérisation et typage des demandes de prestations CGOS, incluant formulaire, courriers et justificatifs joints, avec production de fichiers PDF et de métadonnées, rattachement (agent/territoire/non-rattachable/divers), archivage puis destruction des documents papier, reporting de production et traçabilité des actions utilisateurs. Quatre types de plis : Formulaire, Courrier, Complément d’information, Justificatifs.

CPV 72512000CPV 72313000CPV 79996100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

725120007231300079996100

Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

L’objet du marché est la numérisation et le typage des demandes de prestation C.G.O.S (incluant le formulaire de demande de prestation et/ou les courriers et les justificatifs joints, les compléments d’information…) des agents hospitaliers.

Délais